...e maire: Philippe Roy les conseillers : Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication c...
Learn more...iel Pilon Maya Chammas Julie Halde Caroline Decaluwe Sébastien Dreyfuss Sophie Séguin formant quorum et Alexandre Verdy, Greffier Ava L. Couch, Directrice générale • À moins d’in...
Learn more...rain in the past months, therefore bringing the bad news that our flow measuring devices installed have not given us much information. The flow measuring devices are still in place and, according to the weather forecast, we'll have rain this week,...
Learn more...oine Tayar Maryam Kamali Nezhad Julie Halde Caroline Decaluwe Sébastien Dreyfuss Sophie Séguin formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication...
Learn more...Nezhad Daniel Pilon Maya Chammas Julie Halde Caroline Decaluwe Sébastien Dreyfuss Sophie Séguin formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication...
Learn more...s conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Michelle Setlakwe formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier Ava L. Couch , Directrice générale moins dindication cont...
Learn more...les conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Louis Dumont formant quorum et Alexandre Verdy, Greffier Ava L. Couch, Directrice générale • À moins d’indication contrai...
Learn more...présentant d’une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne habile à voter à plus d’un titre conformément à l’article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les mun icipalités . Except in the c...
Learn more...les conseillers : Erin Kennedy Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Louis Dumont formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier moins dindication contraire, le maire se prévaut de son droi...
Learn more...les conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Louis Dumont formant quorum et Alexandre Verdy, Greffier Ava L. Couch, Directrice générale • À moins d’indication contrai...
Learn more...es conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Louis Dumont formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication c...
Learn more...telier de menuiserie Replacement of the dust extraction system for the carpentry shop Le système en place n'est plus conforme aux codes et aux exigences de la CNESST pour notre atelier de menuiserie. 80 Roosevelt - Système de distribution d'...
Learn more...o E-2506 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 405 000 $ pour l’achat d’équipements informatiques ; By -law No. E-2506 to authorize capital expenditures and a loan of $405,000 for the purchase o...
Learn more...feuilles opéré e par un moteur à essence en tout temps. ». 2. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Le maire, Le greffier, Philippe Roy Alexandre Verd...
Learn more...ophie Sguin Absents : les conseillers : Maya Chammas Sbastien Dreyfuss formant quorum et Alexandre Verdy, Greffier Ava L. Couch, Directrice gnrale • À moins d’indi...
Learn more...: 2,8153 $; e) industrial immovables: $2.8153 ; Règlement n o 1404-21 2 COEFFICIENT 2. Conformément à l’article 244.40 de la Loi sur la fiscalité municipale, la Ville de Mont- Royal fixe le coefficient pour cet ex...
Learn more...es conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Louis Dumont formant quorum et Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication contraire, le maire se prévaut...
Learn more...vés auxquels le public a accès sur invitation expresse ou tacite, le conducteur d’un véhicule routier doit se conformer à la signalisation en place interdisant ou limitant le stationnement ou l’immobilisation de véhicules...
Learn more...ng By -law N°1441 concerning the Special Provisions applicable to zones M -801, M -802 and M-803 . Conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chap itre A -19.1), le maire expliquera le contenu de...
Learn more...ement de plusieurs bâtiments, d’un ou plusieurs usages, localisés sur un seul terrain suivant une planification d’ensemble formant une unité architecturale et dont la planification, la gestion et la promotion sont d’initiative unique. Un projet c...
Learn more...he Draft By -law No. 144 3-3 to amend Construction By -law No. 144 3 to modify various provisions . Conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A -19.1), le maire expliquera le contenu de ce proj...
Learn more...s conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Michelle Setlakwe Jonathan Lang formant quorum et Shawn Labelle, Assistant-greffier Ava L. Couch, Directrice générale • À moins d’indication...
Learn more...9999 9999 Approuver le système de pondération et d'évaluation des offres pour la mise en œuvre d'une solution informatique et d'un programme de gouvernance conforme à la loi 25 10. Approval of a Bid W eighting and Evaluation Sys...
Learn more...annexe 1 du présent règlement pour en faire partie intégrante. 2. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Le maire, Le greffier, Peter J. Malouf Alexandre Verdy 14...
Learn more...telier de menuiserie Replacement of the dust extraction system for the carpentry shop Le système en place n'est plus conforme aux codes et aux exigences de la CNESST pour notre atelier de menuiserie. 1 2023-11-23 06:56 2024 Financemen...
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