...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 24 novembre 2014 4....
Learn more...erty located at 252 Trenton Avenue. L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul latérale droite du bâtiment existant à 1,88 m, empiétant...
Learn more...reffi er, 90 , avenue Roosevelt, Ville de Mont -Royal, du lundi au vendredi, aux heures de bureau, soit de 8 h 30 à 16 h 30. All intereste d persons may consult , by appointment, draft By -law No. 1464 at the Town C...
Learn more...MOLITION 159, avenue Balfour APPLICATION TO DEMOLITION 159, Balfour Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de Mon...
Learn more...22 , 19:00 Mardi , 12 juillet 2022 , 19 h Tuesday , July 12, 2022 , 19:00 Mardi , 23 août 2022 , 19 h Tuesday , August 23, 2022 , 19:00 Mardi , 20 septembre 2022 , 19 h Tues...
Learn more...y located 194 Melbourne Avenue . L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul latérale droite du bâtiment existant à 1,95 m et la ma...
Learn more...r les artères principales est effectué en continu. Sur les rues résidentielles, il est réalisé sur une distance d’environ 30 m avant les intersections. É P A N D A G E D E F O N D A N T S E T D ’A B R A S IF S Su r la chau ssée P O L I...
Learn more...9, 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 29 avril 2024 Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de Règlement N o E-1907 -1 abrogeant le Règlement N o E-1907 décrétant la réalisatio...
Learn more...located at 102 Morrison Avenue. L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul avant principale du bâtiment existant à 4,47 m, empiétan...
Learn more...sewer infrastructure work ; Ce règlement a été approuvé par : • les personnes habiles à voter les 3 et 4 avr il 202 4, à la suite de l’ouverture d’un registre pour chacun de ces règlements ; Th is By-law w...
Learn more...d’au plus 50 000 $ » par les mots « inférieur au seuil déterminé par le ministre en vertu de l’article 573 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q, c. C -19) ». 3. Ce règlement entre en vigueur conformé...
Learn more...991 , chemin Dunsmuir APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 991 Dunsmuir Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...
Learn more...ce qui a trait au changement de l'affectation du sol pour l’immeuble situé au 1000, chemin lucerne – lot 1 679 307 du cadastre du Québec . Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of December 17 , 20 24, Draft...
Learn more...he following By-law s: Règlement N o E-2408 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 32 200 000 $ pour la construction d’un bâtiment situé aux 30 -40 avenue Roosevelt ; By -law No. E-2408 to au...
Learn more...emin Saint -Clare APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1490 Saint -Claire Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...
Learn more...975 , chemin Fleming APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1975 Fleming Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...
Learn more...DE VENTE AVIS DE VENTE VENTE À L’ENCAN PUBLIC AUCTION Une vente à l’encan aura lieu le same di 31 mai 2025 à 10 h aux ateliers municipaux situés au 180, ch emin Clyde, pour vendre des biens municipaux...
Learn more...at least the majority of them if the number of qualified voters in the zone does not exceed 21 . 3. PERSONNES INTÉRESSÉES 3. INTERESTED PER SONS Les renseignements permettant de déterminer quelles so...
Learn more...m. Le territoire visé par le règlement comprend l’ensemble formé par les zones M -801, M -802 et M -803 (ensemble délimité par la rue Ferrier, la ligne arrière du chemin Devonshire, le chemin Devonshire, le chemi...
Learn more...8515 , place Devonshire APPLICATION FOR DEMOLITION 8515 Devonshire Place Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...
Learn more...2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 9 décembre 2025 Page 2 3. Désaffectation et abolition de drains 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888...
Learn more...ocated at 585, Glengarry Avenue . L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, l’implantation d u mur de fondation à 0,84 m de la ligne de terrain latérale gau...
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