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Learn more...ésirent s’exprimer à ce sujet au cours d’une ASSEMBLÉE PUBLIQUE qui a ura lieu le mardi 12 mars 20 24, à 18 h au 90, avenue Roosevelt, Mont -Royal. In accordance with the Land Use Planning and Development Act (C Q...
Learn more...des de permis de démolition de la Ville de Mont -Royal tiendra une séance le mercre di 17 avril 20 24, à 18 h, au 90, avenue Roosevelt, Ville de Mont -Royal . As required by By -law No. 14 35 governing the Demolition o...
Learn more...rent s’exprimer à ce sujet au cours d’une ASSEMBLÉE PUBLIQUE , qui aura lieu le mardi 7 janvier 2025 , à 1 8 h, au 90, avenue Roosevelt, Mont -Royal . In accordance with th e Act respecting Land Use Planning and Developm...
Learn more...applicable au calcul du taux particulier de la catégorie des immeubles industriels pour cet exercice financier à 5.8. TAUX D'INTÉRÊT, PÉNALITÉ, DATES D'EXIGIBILITÉ ET AUTRES MODALITÉS DE PAIEMENT 5. Un in...
Learn more...règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul latérale gauche du bâtiment existant à 1,88 m, empiétant de 0, 1 m dans la marge minimale de 1,98 m requise au moment de la construction en 19 50....
Learn more...75 % des permis valides pour des véhicules équipés d’une souffleuse; c) à compter de la saison 202 7-202 8 et pour les saisons suivantes , détenir un minimum de quatre (4) permis pour des véhicules équipés d’une s...
Learn more...prise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin . Vous ne devez pas avoir perdu vo...
Learn more...par « 2026 -20 27 » dans le sous - paragraphe a); 2° le remplacement de « 2026 -2027 » par « 202 7-20 28 » dans le sous - paragraphe b); 3° le remplacement de « 202 7-202 8 » par « 202 8-2029 » dans le sous...
Learn more...nt article lorsqu’il bénéficie des exceptions prévues aux cinquième et sixième alinéas de l’article 12 . 8. Il est interdit à tout membre de solliciter, de susciter, d’accepter ou de recevoir, pour lui -même ou p...
Learn more...cernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at the...
Learn more...lowing By-law: Règlement N o E-2602 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 800 000 $ pour l'acquisition de véhicules et d'équipements ; By -law No. E-2602 to authorize capital expen...
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Learn more...a Loi sur les cit és et villes , une vente à l’encan aura lieu le samedi 1 er juin 2024 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, chemin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la Ville de Mont -Royal . Under the Cities and T...
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