...SLY Séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 Page 2 3. Adoption du Programme des d'immobilisations (PTI) 2024 -2025 -2026 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 23 -11 -02 RESOL...
Learn more...mentaire concernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -2988. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersi...
Learn more...tart of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de Mont-Royal vendredi 8 novembre 2019 à 8 h 45 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount Royal Town Council Friday, November 8, 2019 at 8:45 at 90...
Learn more...e du 22 mars 2022 4. Adoption of Minutes o f March 22, 2022 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Listes des commandes -20 000$ 04 - 2022 .1 List of orders -$20,000 04 -20...
Learn more...ire du 12 juillet 2021 4. Adoption of Minutes of July 12, 2021 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste des commandes - 20 000$ .1 List of orders -$20,000 Liste des comman...
Learn more...Adoption of Minutes of April 19 , 2021 Regular Meeting and Special Meeting May 7, 2021 Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Sommaire et rapport financier .1 Summary and financial report Faits sailla...
Learn more...19 février 2018 4. Adoption of Minutes of February 19, 2018 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste des commandes - 10 000 $ .1 List of orders - $10,000 Liste des comm...
Learn more...ion ordinaire du 20 novembre 2017 4. Adoption of Minutes of November 20, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Déclarations des dons .1 Declarations of donations Déclaration des intérêts pécuniair...
Learn more...ordinaire du 28 avril 2014 4. Adoption of Minutes of April 28, 2014 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste des commandes - 04 -5000 .1 List of 04 -5000 orders Liste des comman...
Learn more...It is estimated that there are over 22,000 trees located on private property. Forest in transition Maturity (trees that are 50+ years old) 60 % Composition of the existing public forest • Norway maple 39 % • Maple (other)...
Learn more...9 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 19 -12 -05 RESOLUTION NO. 19 -12 -05 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
Learn more...9 Budget, in the amount of $101,423,000 as shown in the attached Schedules; D'affecter 3 250 000 $ des surplus accumulés pour financer les dépenses de fonctionnement de l'année 2019; To app...
Learn more...ément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul arrière du bâtiment existant à 5,45 m, empiétant de 0, 55 m dans la marge arrière minimale de 6 m requise par le Règlement de zonage n° 1441....
Learn more...c) ne pas avoir été déclaré coupable d’une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse au cours des 5 dernières années; et d) être soit : - domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moin...
Learn more...d’élection Alexandre Verdy Returning Officer valides tant qu’ ils ne sont pas retirés ou remplacés . 5. Vous avez la possibilité d'exercer votre vote par correspondance. Pour ce faire, vous devez transmettre une d...
Learn moreMAI 2005 (Révisée en avril 2015) DIRECTIVE SUR L’AMÉNAGEMENT DES DOS D’ÂNE ALLONGÉS DANS LES RUES RÉSIDENTIELLES DOS D ’ÂNE ALLONGÉ 1 : Partie surélevée d’une voie, qui dévie à la fois les roues et le châssis du véhicule qui le traverse...
Learn more...937 $ ; c) celle des terrains vagues desservis : 1,0408 $ ; d) celle qui est résiduelle : 0,5204 $ ; e) celles des immeubles industriels : 3,0184 $ ; 2. Le compte d e taxes fonci ères p...
Learn more...zone C-211 (zone délimitée par le chemin Rockland, l’avenue Brittany, l’arrière de l’immeuble situé aux 2450 -2460, chemin Rockland et le c hemin de la Côte -de -Liesse . Zones contiguës : H-542 -C, H -732, C -212 , C-213...
Learn more...mentaire concernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersi...
Learn more...EMENT No 1440-2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW No. 1440-2 À sa séance ordinaire tenue le 25 novembre 2025, le conseil municipal de Ville de Mont-Royal a adopté le Règlement No 1440-2 modifiant le Règle...
Learn moreAVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -24 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -24 À sa séance ordinaire tenue le 21 avril 202 6, le conseil municipal de......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2022 , 8h15 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...
Learn more...Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 18 mars 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé au...
Learn more...rt Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 13 ma i 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé au...
Learn more...AVIS DE VENTE VENTE À L’ENCAN PUBLIC AUCTION Une vente à l’encan aura lieu le same di 31 mai 2025 à 10 h aux ateliers municipaux situés au 180, ch emin Clyde, pour vendre des biens municipaux et des bi...
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