...telier de menuiserie Replacement of the dust extraction system for the carpentry shop Le système en place n'est plus conforme aux codes et aux exigences de la CNESST pour notre atelier de menuiserie. 80 Roosevelt - Système de distribution d'...
Learn more...o E-2506 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 405 000 $ pour l’achat d’équipements informatiques ; By -law No. E-2506 to authorize capital expenditures and a loan of $405,000 for the purchase o...
Learn more...feuilles opéré e par un moteur à essence en tout temps. ». 2. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Le maire, Le greffier, Philippe Roy Alexandre Verd...
Learn more...ophie Sguin Absents : les conseillers : Maya Chammas Sbastien Dreyfuss formant quorum et Alexandre Verdy, Greffier Ava L. Couch, Directrice gnrale • À moins d’indi...
Learn more...: 2,8153 $; e) industrial immovables: $2.8153 ; Règlement n o 1404-21 2 COEFFICIENT 2. Conformément à l’article 244.40 de la Loi sur la fiscalité municipale, la Ville de Mont- Royal fixe le coefficient pour cet ex...
Learn more...es conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Louis Dumont formant quorum et Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication contraire, le maire se prévaut...
Learn more...vés auxquels le public a accès sur invitation expresse ou tacite, le conducteur d’un véhicule routier doit se conformer à la signalisation en place interdisant ou limitant le stationnement ou l’immobilisation de véhicules...
Learn more...ng By -law N°1441 concerning the Special Provisions applicable to zones M -801, M -802 and M-803 . Conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chap itre A -19.1), le maire expliquera le contenu de...
Learn more...ement de plusieurs bâtiments, d’un ou plusieurs usages, localisés sur un seul terrain suivant une planification d’ensemble formant une unité architecturale et dont la planification, la gestion et la promotion sont d’initiative unique. Un projet c...
Learn more...he Draft By -law No. 144 3-3 to amend Construction By -law No. 144 3 to modify various provisions . Conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A -19.1), le maire expliquera le contenu de ce proj...
Learn more...s conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Michelle Setlakwe Jonathan Lang formant quorum et Shawn Labelle, Assistant-greffier Ava L. Couch, Directrice générale • À moins d’indication...
Learn more...9999 9999 Approuver le système de pondération et d'évaluation des offres pour la mise en œuvre d'une solution informatique et d'un programme de gouvernance conforme à la loi 25 10. Approval of a Bid W eighting and Evaluation Sys...
Learn more...annexe 1 du présent règlement pour en faire partie intégrante. 2. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Le maire, Le greffier, Peter J. Malouf Alexandre Verdy 14...
Learn more...telier de menuiserie Replacement of the dust extraction system for the carpentry shop Le système en place n'est plus conforme aux codes et aux exigences de la CNESST pour notre atelier de menuiserie. 1 2023-11-23 06:56 2024 Financemen...
Learn more...es lieux occupés par la Sécurité publique et Permis et inspections Coût : HVAC = hon. prof. et travaux = $ 400,000.00 Informatique = $161,000.00 Architecture = $189,00.00 Travaux = $ 250,000.000 Préparation honoraires professionnels par la D.G....
Learn more...as de contradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut. En cas de contradiction entre le texte et toute autre forme d’expression, le texte prévaut ; b) quel que soit le temps du verbe employé dans le présent règlement, toute disp...
Learn more...s : «enregistré auprès de la Ville ce dernier et»; 2° l’insertion, après le mot «permis», des suivants : «sous forme de médaillon»; 3° l’insertion, après le mot «animaux», des suivants : «ou d’un employé municipal à l’e...
Learn more...t des mots «un (1) an. » par l es mots «deux (2) ans. ». 2. Le présent règlement rentre en vigueur conformément à la loi. Le maire, Le greffier, Philippe Roy Alexandre Verdy 1...
Learn more...ers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh - Diem Le Thi Michelle Setlakwe Jonathan Lang formant quorum et Magali Lechasseur , Assistante - greffière Ava L. Couch , Directrice générale • À m...
Learn more...onseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Jonathan H. Lang Michelle Setlakwe formant quorum et Alexandre Verdy, Greffier Ava L. Couch, Directrice générale • À moins d’indication contrai...
Learn more...ion n° 144 3 est modifié par l ’ab roga tion de l ’article 70 . 2. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Le maire, Le greffier, Peter J. Malouf Alexandre Verdy 1443-1 1 FIR...
Learn more...°1441 with respect to signage for the multifunctional complex in zones M -801, M -802 and M -803 . Conformément à la Loi sur l’aménagem ent et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A -19.1), le maire expliquera le contenu de...
Learn more...l’exercice fi nancier précédant l’année courante. Seuls les propriétaires dont la valeur de l’immeuble est révisée sont informés des changements, et ce, par l’envoi d’un avis de modifi cation. Contestation de l’évaluation Tout propriétaire peut...
Learn more...ur la tranche de la base d’imposition qui excède 2 059 000 $. ». 2. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et a effet à compter du 1er août 2022. Le maire, Le greffier ,...
Learn more...conseillers : Erin Kennedy John Miller Joseph Daoura Minh-Diem Le Thi Daniel Robert Melpa Kamateros formant quorum et Alexandre Verdy , Greffier Ava L. Couch , Directrice générale • À moins d’indication c...
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