...veloppe budgétaire de la Ville Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Séance du conseil municipal du 24 août 2020 Page 8 Imputation: 02 -222 -01 -447 - Services extérie...
Learn more...opriation recorded in inventory and charged on an as-used basis to items : 02-413-00-642 - Matériel - Tuyaux et vannes 02-413-00-642 - ''Matériel - Tuyaux et vannes'' 02-415-00-642 - Matériel d'égout. 02-415-00-642 -...
Learn more...'enveloppe budgétaire de la Ville Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imputation : 02-385-00-522 - Entretien et réparations - Bâtiments et terrains Appropriation : 02-3...
Learn more...prix unitaires soumis, ajusts selon l'IPC de 2017, jusqu' concurrence de 102 000 $ (taxes comprises) pour l'anne 2018, le tout conformment aux prix unitaires soumis dans la formule de soumission sous la rubrique bord...
Learn more...ier de l'entreprise et agir au nom et pour le compte de la Ville d e Mont- Royal, pour toutes les priodes et toutes les annes d'imposition (passes, courantes et futures), ce qui inclut le pouvoir de participer toute ngociation avec Revenu Qu...
Learn more...ier de l'entreprise et agir au nom et pour le compte de la Ville d e Mont- Royal, pour toutes les priodes et toutes les annes d'imposition (passes, courantes et futures), ce qui inclut le pouvoir de participer toute ngociation avec Revenu Qu...
Learn more...Plan N9 : 573, Rockland pour Véranda et terrasse arrire - Approbation expirée ; Sous réserve : Conserver le panneau de 4 fentres et non de 2 fentres tel que précédemment accepté ; Plan No.9: 573 Rockland for "Veranda an...
Learn more...rating Budget 2015: ($20,123) Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner; Appropriation: 02-385-00-522 « Entretien et réparation – Bâtiments et terrains ». ADOPTÉE À L'UNA...
Learn more...lors de la même séance ; LE 21 NOVEMBRE 2023 , LE CONSEIL DCRTE CE QUI SUIT : 1. L’annexe X du règlement N o 1384 est remplacée par l’annexe X jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire partie...
Learn more...rises Québec; ATTENDU QUE le conseil a adopté la résolution 24 -03 -07 afin d'ajouter la Ville de Sainte -Anne -de - Bellevue au regroupement des municipalités; WHEREAS Council adopted resolution 24 -03 -07 to add the...
Learn more...lors de la même séance; LE 21 FÉVRIER 202 3, LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. L’annexe I du règlement N o 1384 est remplacée par l’annexe I jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire partie i...
Learn more...é déposé lors de la même séance; LE …… 202 3, LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. L’annexe I du règlement N o 1384 est remplacée par l’annexe I jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire partie i...
Learn more...ation de Montréal. ». 2. Les articles 68 et 69 de ce règlement sont abrogés. 3. L’annexe I de ce règlement N o 1384 est remplacée par l’annexe I jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire parti...
Learn more...ation de Montréal. ». 2. Les articles 68 et 69 de ce règlement sont abrogés. 3. L’annexe I de ce règlement N o 1384 est remplacée par l’annexe I jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire parti...
Learn more...5990 Côte -de -Liesse pour « Démolition et construction d ’un nouveau vestibule d ’entrée, recouvrement des panneaux de ciment extérieurs et ajout d ’un éclairage extérieur »; Plan nº21: 5990 Cote -de -Liesse for...
Learn more...e de la manière suivante : Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imputation: 02 -453 -00 -459 « Services extérieurs - déchets et balayures » Appropriation 0...
Learn more...ns suivantes devra être choisie : - One of the following 3 options must be chosen: - Prévoir 3 fenêtres à 2 panneaux, tel quel avec la même lar geur d'ouverture; - Provide 3 windows with 2 panels, as is with the same openin g wi...
Learn more...enue en raison de lusage projet du lot 1 682 306 ; WHEREAp this right -of-way cannot be maintained due to the planned use of lot 1 68O 306; ATTENDU QUb le lot 4 065 180 du cadastre du Qubec e st, en date de la prs...
Learn more...enue en raison de lusage projet du lot 1 682 306 ; WHEREAp this right -of-way cannot be maintained due to the planned use of lot 1 68O 306; ATTENDU QUb le lot 4 065 180 du cadastre du Qubec e st, en date de la prs...
Learn more...ion du contrat SMI-2018- 06 cette fin pour la priode du 1er avril 2021 au 31 mars 2022 aux prix unitaires soumis de l'anne 2020- 2021, pour un montant maximum de 30 000 $; To award to Unifirst Canada Lte. the extension of the c...
Learn more...loppe budgétaire de la Ville. Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner; Imputation: 02 -412 -00 -444 Entretien et opération des équipements Appropriation: 02 -412 -00...
Learn more...veloppe budgétaire de la Ville Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imp utation : 02 -385 -00 -522 - Entretien et réparations - Btiments et terrains. Appropriatio...
Learn more...e budgétaire de la Ville. Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imputation : Postes budgétaires: - 2 - xxx - 00 - 523 Système de sécurité - Édifices xx...
Learn more...s approved plans: adding an exterior staircase to the basement"; Plan N°17 : 1955, Dumfries pour « Panneau d’échantillons du projet de rénovation des façades, nouvelle marquise à l’avant et balcon arrière »; Plan No.17:...
Learn more...ette fin, aux prix unitaires soumis, pour un montant total de 149 781,16 $ (taxes incluses), pour la premire anne du contrat, soit pour la priode comprise entre l e 1er juillet 2016 et le 30 juin 2017, avec option de renouvellement...
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