...on du présent avis, ou à défaut, dans un délai de dix (10) jours suiv ant l’affichage de l’avis sur l’immeuble en cause, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffier. Ev ery person wishing to oppose the granting of a demolit...
Learn more...ified voters following a register for each of these by-laws opened on February 11 , 20 21; • le Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire le 4 juin 2021 ; • the Ministre des Affaires munici...
Learn more...ied voters following a register for each of these by-laws opened on February 11 , 20 21; • le Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire le 31 ma i 20 21; • the Ministre des Affaires munic...
Learn more...: ne pas évacuer l’eau de vaisselle par la suite, veuillez donc mettre un bouchon dans le lavabo. Q7 : Est-ce que je peux faire mon lavage ? Non, vous ne pouvez pas faire votre lavage. Vous risquez d’avoir des refoulements. Q8 : Quelle...
Learn more...Dès que la saison hivernale se présente, la division des Travaux publics de la Ville de M ont-Royal se m obilise pour faire face aux chutes de neige. Une équipe de 40 à 50 em ployés chevronnés est m ise en alerte pour intervenir le plu...
Learn more...nt à ceux de la sécheresse. Beaucoup peuvent aussi se confondre avec les vers blancs. Voici un petit tableau qui permet de faire une meilleure distinction des dommages causés par les punaises, les vers blancs ainsi que les conditions climatiques...
Learn more...collecteur dans lequel les eaux usées de Mont - Royal sont évacuées . Au niveau des propriétaires, en plus de faire ins pecte r les fondations régulièrement p our détecter d'éventuelles fissures , n ous souhaitons vous sensibi...
Learn more...22. L’annexe I d e ce Règlement est remplacée par l’annexe I jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire partie intégrante. 23. L’annexe XI de ce Règlement est remplacée par l’annexe XI jointe à l’an...
Learn more...né que pour la partie restante du projet commercial intégré. 547.1 La réalisation d’un projet commercial intégré peut se faire en phase. Ainsi, la conformité du projet commercial intégré aux normes applicables est traitée en regard de la totali...
Learn more...er 19 and 20 , 202 3 following a register for each of these by -laws opened; • le Ministre des Affaires municipales et de l’ Habitation le19 février 2024 . • the Ministre des Affaires municipales et de l’...
Learn more...né que pour la partie restante du projet commercial intégré. 547.1 La réalisation d’un projet commercial intégré peut se faire en phase. Ainsi, la conformité du projet commercial intégré aux normes applicables est traitée en regard de la totali...
Learn more...March 5 and 6, 202 4 following a register for each of these by -laws opened; • le Ministre des Affaires municipales et de l’ Habitation le1er mai 2024 . • the Ministre des Affaires municipales et de l’ Ha...
Learn more...e qualified voters on May 27 and 28, 2024 following a register for each of these by-laws opened; •le Ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 20 juin 2024.•the Ministre des Affaires municipales et de l’Habitation on June 20,...
Learn more...des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. AFFAIRES GÉNÉRALES GENERAL BUSINESS 9999 9999 Déploiement – phase 5 du réseau Bixi sur le territoire d...
Learn more...onseil dans le délai prév u à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture ; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of June 18...
Learn more...Montréal on September 1 4, 20 22 . Toute personne qui désire consulter le rôle d’évaluation foncière peut le faire par Internet : https://montreal.ca/demarches/consulter -le-role - devaluation -fonciere . Any person wishin...
Learn more...onseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture ; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of October...
Learn more...dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes , la greffière adjointe est dispensée d’en faire la lecture ; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Special and Regular Meetin...
Learn more...la circulation et le stationnement est remplacée par l’annexe IV jointe à l’annexe 1 du présent règlement pour en faire partie intégrante. 2. Ce règlement est modifié par le remplacement de la page 5 de l’annexe XI...
Learn more...y 14 and 15 , 202 5 following a register for each of these by -laws opened; • le Ministre des Affaires municipales et de l’Habitation l es 6 mars 202 5. • the Ministre des Affaires municipales et de l’Ha...
Learn more...a séance 1. Opening of the meeting 9999 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda AFFAIRES GÉNÉRALES GENERAL BUSINESS Dépôt de documents : 3. Tabling of documents : Rapport du se...
Learn more...ion et d’intégration architecturale en vigueur, peuvent être reconstruits aux conditions suivantes : a) ils ne doivent faire l’objet d’aucun agrandissement; b) les caractéristiques architecturales, éléments d’ornementation et caractéristiqu...
Learn more...999 9999 Rapport - Ressources humaines .3 Human ressources report 9999 9999 9999 9999 AFFAIRES GÉNÉRALES GENERAL BUSINESS 9999 9999 Ordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2025, 19h Page 2...
Learn more...égration architecturale en vigueur, peuvent être reconstruits aux conditio ns suivantes : a) ils ne doivent faire l’objet d’aucun agrandissement; b) les caractéristiques architecturales, éléments d’ornementation et caractér...
Learn more...ent est remplacé par le suivant : « 41. Chaque bâtiment, construction, piscine ou équipement mécanique doit faire l'objet d'une demande de permis distincte, laquelle doit être accompagnée d’un jeu de plans à l'échelle comp...
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