...laire Des membres du conseil muniscolaire présentent un projet de murale à être peinte sur un immeuble de la ville. 3. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-04-01 RESOLUTION NO. 15-04-01 Objet : Adoption de l'ordre du...
Learn more...éance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-01-03 RESOLUTION NO. 15-01-03 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda PROPOSITION D’AMEN...
Learn more...conseiller Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉ PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 13 et 1 citoyen s'adresse au...
Learn more...ber 24, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 24 novembre 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 11 et 7 citoyens s'adressent...
Learn more...ctober 27, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 27 octobre 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 3 et 4 citoyens s'adressent...
Learn more...mentions à la réunion du CCU du 29 août 2014. Il est également résolu de scinder le point 19 en retirant le plan numéro 13 de la réunion du CCU du 15 août 2014. Ce dernier plan sera étudié au point 19.1 qui est ajouté à l’ordre du jour. ». It...
Learn more...seiller Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉ PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 13 et 4 citoyens s'adressent...
Learn more...July 14, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 14 juillet 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 10 et 3 citoyens s'adressent...
Learn more...june 16, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 juin 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 10 et aucun citoyen ne s'adre...
Learn more...of may 26, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 26 mai 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 8 et 1 citoyen s'adresse au c...
Learn more...is Dumont. Vote s against : Counc illor Louis Dumont . ADOPTÉ PAR M AJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 6 citoyens s'adressent...
Learn more...séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 14 -03 -04 RESOLUTION NO. 14 -03 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...y 24, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 24 février 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 4 et 1 citoyen s'adresse au c...
Learn more...du 27 janvier 2014 et ce, sous réserve, d’ajouter le point 11.1), intitulé : « Modification au Règlement d'emprunt no E-1003 autorisant une dépense et un emprunt de 427 000 $ pour le réaménagement et l'entretien de certains équipements municip...
Learn more...AIEMENT DE TAXES FONCIRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIRES POUR L’ANNE 2022 PREMIRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR THE...
Learn more...IEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L’ANNÉE 2021 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19)SALE FOR NON-PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR THE YEAR...
Learn more...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 1 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR...
Learn more...eter J. MALOUF Équipe Peter Malouf 111, croissant Fernlea, Mont-Royal Michelle SETLAKWE Unis pour VMR-Équipe Setlakwe 341, avenue Chester, Mont-Royal Poste : Conseiller, district n° 1 Minh-Diem LE THI 484, avenue Brookfield, Mont-Royal...
Learn more...candidatures : - maire ; - conseiller au district n° 1 ; - conseiller au district n° 2 ; - conseiller au district n° 3 ; - conseiller au district n° 4 ; - conseiller au district n° 5 ; - conseiller au district n° 6 ; - conseiller au distr...
Learn more...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR LES ANNÉES 2019-2020 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19 ) SALE FOR NON-PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR THE...
Learn more...CIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ES ANNÉE S 20 19-2020 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR...
Learn moreGUIDE SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 01/2023 GUIDE SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2 LE SAVIEZ-VOUS ? VOTRE PARTICIPATION ACTIVE AUX DIFFÉRENTES COLLECTES DE MATIÈRES RÉSIDUELLES OFFERTES PAR LA VILLE DE MONT-ROYAL AI...
Learn more...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 23 janvier 2024 4....
Learn more...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 20 février 2024 et l...
Learn more..., 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 20 février 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22 , il répond aux questions...
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