Ordre du jour du conseil municipal du 7 novembre 2022 , 13 h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...
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Learn more...DES SÉANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE Conformément à la résolution n° 2 3-03 -05 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 18 avril 2023 se tiendra plutôt le mardi 25...
Learn more...NDE DE DÉMOLITION 5870, avenue ANDOVER APPLICATION TO DEMOLITION 5870 ANDOVER Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de Mont- Royal...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
Learn more...Adoption du procès -v erbal de la réunion ordinaire du 17 mai 2021 et de la séance extraordinaire du 28 mai 2021 3. Adoption of Minutes of May 17, 2021 Regular Meeting and May 28, 2021 Special Meeting Dépôt de documents :...
Learn more...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 avril 2021- et de la séance...
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Learn more...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 mai 2017 4. Ado...
Learn more...ance 1. Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 mars 2017 4. Adoption of Minutes o...
Learn more...W�L�R�Q��G�H��O�¨�$�G�P�L�Q�L�V�W�U�D�W�L�R�Q et du soutien opérationnel Montréal 800, rue du Square -Victoria, 31 e étage Case postale 187 Montréal (Québec) H4Z 1C8 Téléphone : 1 888 873 -6202 www.oqlf.gouv.qc.ca Québec...
Learn more...Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE VENDREDI 28 MAI 2021 À 9 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m aire: Philippe Roy les...
Learn more...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 de la réunion e...
Learn more...2 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 18 -06 -23 RESOLUTION NO. 18 -06 -23 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
Learn more1429 -3 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÈGLEMENT NO 1429 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT N O 1429 SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE MONT -ROYAL EN CE QUI A TRAIT À L’INTERDICTION D’ACCEPTER TOUT DO...
Learn more...mbre 2021. Vous ne devez pas être sous curatelle ni être privé de vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié : • si vous êtes le ou...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 28 août 2020 à 9h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINAIRE...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 18 juin 2020 , 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 28 août 2019 , 8 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mercredi 28 août 2019 à 8 h 30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the...
Learn moreSéance extraordinaire du conseil municipal du 27 avril 2016, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
Learn more...IQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 19 septembre 2023, le Projet de règlement N o 1441-11 modifiant le Règlement de zonage No 1441 en ce qui a trait au nombre d'étages da...
Learn more...E PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 15 août 2023, le Projet de règlement N o 1441- 10 modifiant le Règlement de zonage N o 1441 en ce qui a trait aux génératrices ....
Learn more...LIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town Co...
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