...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 février 2025...
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Learn more...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 13 mai 2025 4...
Learn more...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2025...
Learn more...à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes, les faits saillants du rapport financier pour l’exercice terminé le 31 décembre 2023. Ce rapport doit être rendu public lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en juin et êt...
Learn more...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 15 juillet 2025...
Learn more...2025 . ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 17 juin 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 26, il répond aux questions d...
Learn more...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR TH...
Learn more...2025, sous réserve d'ajouter au dépôt de documents le point 5.8 intitulé : Comptes -rendus des séances du 31 mars, 7 mai et 9 juin 2025 du Comité développement durable & changements climatiques . To adopt the a...
Learn more...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 26 août 2025...
Learn moreSéance du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2016 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
Learn more...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2020 et de l...
Learn more...41 en ce qui a trait à l'affichage pour le complexe multifonctionnel dans les zones M -801, M -802 et M -803 (secteur du projet Royalmount) . Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of May 14 , 20 24, First...
Learn more...ion de l’article 51 du régime ainsi que de la rente servie par le régime et de l’exercice des options prévues à l’article 34 du régime. ». 3. L’article 4 de ce règlement est modifié par l’ajout, après le premier alinéa...
Learn more...RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 15 juillet 2019 Rapport...
Learn more...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conseillers : Antoine Tayar...
Learn more...D COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -24 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 04 -24 modifiant le Règlement N° 14...
Learn more...motion du projet de règlement no 1404 ‑20 sur la taxation de la Ville de Mont - Royal pour l’exercice financier 2020 3. Filing and Notice of Motion of Draft B y-law No. 1404 -20 concerning taxation of the Town of Mount Royal for t...
Learn more...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 septembre 2014 et...
Learn more...ux se délimitent comme suit : The electoral districts shall be divided as follows: District électoral n° 1 (1 873 électeurs) Electoral District No. 1 (1 873 electors) En partant d’un point situé à l’intersection de l’ave...
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