...à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -08 -01 RESOLUTION NO. 16 -08 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...ouvre la période de questions à 19 h 5 et 11 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 mai 2016 RÉSOLUTION N° 16 -06 -02...
Learn more...oy ouvre la période de questions à 19 h 15 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption d es procès -verba ux de la réunion ordinaire du 18 avril 2016 et des réunions ex...
Learn more...et certificats .5 Liste des commandes - 5 000 $ .6 Liste des commandes - 25 000 $ .7 Rapport - ressources humaines .8 Registres des règlements d'emprunt nos E-1601 et E-1602 7. Demande de subvention - programme Aide aux p...
Learn more...alaires et avantages sociaux: 1 311 794 $ Salaries and fringe benefits: $1,311,794 Fournisseurs: 898 735 $ Suppliers: $898,735 Assurances: 107 143 $ Insurance: $107,143 Frai...
Learn more.... c. E-2.2, exige qu’une municipalité locale composée d’entre 20 000 et 50 000 habitants ait un territoire divisé en huit (8) à douze (12) districts électoraux ; WHEREAS section 9 of the Act Respecting Elections and Referendums in Municipaliti...
Learn more...e Roy ouvre la période de questions à 19 h 27 et 1 citoyen s'adresse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 novembre 2015 RÉSOLUTION N° 15-12-06 RESOLUTI...
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Learn more...Liste des commandes - septembre - 25000 $ .5 Liste des achats .6 Liste des chèques .7 Rapport - ressources humaines .8 Permis et certificats 6. Hommage au conseiller John D. Miller RÉSOLUTION N° 15-10-08 RESOLUTION N...
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Learn more...2014 de la Ville de Mont-Royal a été validé par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire le 28 août 2014; WHEREAS the 2014 Annual Potable Water Management Report of the Town of Mount Royal has been validated by...
Learn more...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-08-26 RESOLUTION NO. 15-08-26 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition...
Learn more...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-08-01 RESOLUTION NO. 15-08-01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition...
Learn more...Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 9 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 et de la réunion extraordinaire du 8 juin 201...
Learn more...res et avantages sociaux: 1 275 466 $ Salaries and fringe benefits: $1,275,466 Fournisseurs: 1 084 872 $ Suppliers: $1,084,872 Quote -part CMM: 336 207 $ CMM share: $336,207...
Learn more...ing; ATTENDU la lettre adressée par le conseiller Louis Dumont au maire Philippe Roy en date du 18 mai 2015 (le contenu de cette lettre faisant partie intégrante de la proposition); WHEREAS a letter was...
Learn more...Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉ PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 8. Bruits des avions - Aéroports de Montréal RÉSOLUTION N° 15-04-04 RESOLUTION N° 15-04-04 Objet : Bruit...
Learn more...évrier - 5 000 $ .5 Liste des commandes - février - 25 000 $ .6 Liste des achats .7 Liste des chèques .8 Rapport d'activités du trésorier - élections et référendums Séance du conseil municipal du 23 mars 2015 Page 3...
Learn more...Salaires et avantages sociaux: 1 453 912 $ Salaries and fringe benefits: $ 1,453,912 Fournisseurs: 8 217 802 $ Suppliers: $ 8,217,802 Assurances: 101 960 $ Insurance: $ 101,960 Frais de...
Learn more...OSED AMENDMENT Le conseiller Louis Dumont propose de modifier l’ordre du jour par l’ajout d’un point, avant le point 18, ayant pour objet l’imposition d’un moratoire de six mois sur l’émission de permis de construction pour le projet du Carr...
Learn more...l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil du 15 décembre 2014. To adopt the agenda of Regular Meeting of april 28, 2014. Vote contre: le conseiller Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉ PAR MAJORITÉ...
Learn more...ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 24 novembre 2014 Page 4 8. Nomination des membres du conseil au Comité consultatif d’urbanisme RÉSOLUTION N° 14-11-05 RESOLUTION N° 14-11-0...
Learn more...-25000 .4 Liste des commandes - 09-5000 .5 Liste des achats .6 Liste des chèques .7 Rapport - ressources humaines .8 Permis et certificats 6. Délégation de pouvoirs par la Commission de retraite de Ville de Mont-Royal R...
Learn more...Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 18. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 18 août 2014 et de la réunion extraordinaire du 27 août...
Learn more...ly in the Town; ATTENDU QU'il a occupé le poste de conseiller municipal de Mont-Royal (poste no 5) de 1965 à 1968; WHEREAS he held the position of Town Councillor (seat no. 5) from 1965 to 1968; ATTENDU QU'il a repr...
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