...Liste des achats .2 List of purchases Liste des chèques .3 List of cheques Liste des commandes - 11 -5000 .4 List of 11 -5000 orders Liste des commandes - 11 -25000 .5 List of 11 -25000 orders Or...
Learn more...r remplacer le montant de 40 000 000 $ par un montant de 46 832 002 $ en 2024 pour le projet N o 2018 -710 -11 « Construction d'un nouveau complexe sportif et communautaire » ; To amend the 2024 three -year capital...
Learn more...t 2024 REVENUS 5 Budget de fonctionnement 2024 Sommaire –Revenus et affectations 20232024Variation $Variation % Revenus116,2 M$124,5 M$8,3 M$7,09 % Utilisation des surplus accumulés6,0 M$4,4 M$-1,6 M$-26,50 % Utilisation des réserves financière...
Learn more...0 772 400 72.54%Transfers from the Government SOUS-TOTAL des revenus avant contribution des promoteurs 115 717 890 124 153 800 8 435 910 7.29% SUB-TOTAL Income before Developers' contribution Autres revenus con...
Learn more...a) celle des immeubles non résidentiels : 2,7742 $ ; b) celle des immeubles de 6 logements ou plus : 0,7112 $ ; c) celle des terrains vagues desservis : 1,0670 $ ; d) celle qui est résiduelle : 0...
Learn more...mpensation in lieu of taxes Services aux organismes municipaux36 900 41 800 (4 900) -11.72%Services to municipal organizations Autres revenus de sources locales12 633 900 11 725 000 908 900...
Learn more...NSULTANTS INC. Le contrat (C -2022 -89) à cette fin, au prix soumis basé sur des taux horaires, soit 254 113,88 $ (taxes incluses), conformément aux documents d'appel d'offres pour ce contrat; To award to the c...
Learn more...- Professionnal Services Mandate for Plans and Tendering Documents Fourniture de poteaux de signalisation 11. Supply of traffic signposts Renouvellement - Collecte et transport de déchets 12. Renewal - Garbage...
Learn more...- Professionnal Services Mandate for Plans and Tendering Documents Fourniture de poteaux de signalisation 11. Supply of traffic signposts Renouvellement - Collecte et transport de déchets 12. Renewal - Garbage...
Learn more...the Special Planning Program for Royalmount sector Avis de motion et adoption du Projet de règlement de concordance no 1311-9 modifiant le Règlement de construction n° 1311 pour faire suite l'entrée en vigueur du programme particulier d'urbani...
Learn more...Lang, and resolved: D’approuver le programme triennal d’immobilisations, qui prévoit des montants de 11 654 500 $, 13 493 000 $ et 11 006 700 $ pour 2020, 2021 and 2022, comme l’indique la liste des projets ci -jo...
Learn more...ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 13 février 2019, 9h Page 10 11 . Versement d'une indemnité provisionnelle à Joseph Gancfried à titre de locataire du bâtiment exproprié et...
Learn more...0: 458 Berwick for " Extension of the vestibule area and addition of a new gable roof on the garage"; Plan N°11 : 105, Kenaston pour « Ajout d’une pièce vitrée »; Plan No.11 : 105 Kenaston for "addition of a solarium";...
Learn more...es à cette élection pour les postes ci-après mentionnés sont : Poste : Maire : Peter J. MALOUF Équipe Peter Malouf 111, croissant Fernlea, Mont-Royal Michelle SETLAKWE Unis pour VMR-Équipe Setlakwe 341, avenue Chester, Mont-Royal Po...
Learn more...et la gestion du fonds de prévoyance telles que prévues dans l’Entente seront applicables en tout temps. 11. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et a effet à compter du 1er janvier 2024. Le maire,...
Learn more...ement est modifié par le remplacement de « l’arrondissement » par « la Ville ». 4. L’article 11 de ce Règlement est modifié par l ’ajout du paragraphe suivant : « 4 o excédant 50 km/h sur tout chemin pub...
Learn more...t et nord -est jusqu’au point de départ. Ce district contient 1 873 électeurs pour un écart à la moyenne de +5,11 % et possède une superficie de 1,09 km 2. District électoral n° 2 En partant d’un point...
Learn more...uperficie maximale autorisée d’une enseigne d’identification en hauteur est déterminée par la formule suivante : E = 0,11 m² x H Dans cette formule : 1° E correspond à la superficie maximale d’une enseigne autorisée; 2° H correspond à l...
Learn more...E EN VIGUEUR : 17 MAI 20 24 ATTENDU QU E les pouvoirs de la Ville aux termes des articles 411 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) et 62 de la Loi sur les compétences municipales...
Learn more...t et nord -est jusqu’au point de départ. Ce district contient 1 873 électeurs pour un écart à la moyenne de +5,11 % et possède une superficie de 1,09 km 2. District électoral n° 2 En partant d’un p...
Learn more...t donné que les immeubles ci -après décrits, conformément à l’état dressé par la trésorière en vertu de l’article 511 de la Loi sur les cités et villes , seront vendus par le greffier le jeudi , 7 novem bre 20 24 à 10 h, dans l...
Learn more...9999 Modification du bail intervenu entre Ville de Mont -Royal et 13482375 Canada inc. (Pizzaiolle) 11. Amendment to the lease between the Town of Mount Royal and 13482375 Canada inc. (Pizzaiolle) 9999 9999...
Learn more...public – achats regroupés 2 637 847 $ Appel d’offres public - autorisation de dépense supplémentaire 15 1 003 211 $ Appel d’offres public - prolongation au contrat 2 111 400 $ Appel d’offres public - renouvellement de contra...
Learn more...uestions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 11 juillet 2023 4. Adoption of Minutes of the Regular Meeting of July 11, 2023 9999 9999 Dépôt de documents...
Learn more...wn of Mount Royal receivables 9999 9999 Ratification des débours pour la période du 1er mars au 31 mars 2023 11. Ratification of disbursements for the period of March 1st to March 31st, 2023 9999 9999 9999 99...
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