...des bibliothèques publiques autonomes". Ratification des débours pour la période du 1er mars au 31 mars 2021 8. Confirmation of Disbursements for the period of March 1 to March 31, 2021 AFFAIRES CONTRACTUELLES CONTRACTU...
Learn more...ôt directs .7 List of cheques and direct deposits Rapport - ressources humaines (13mars -4juin20) .8 Report - Human Resources (March13 - June4,20) Permis et certificats .9 Permits and certificates...
Learn more...estions du public 3. Public Question Period Adoption d es procès -verba ux de la réunion ordinaire du 18 avril 2016 , des réunions extraordinaire des 27 avril 2016 et 2 mai 2016 4. Adoption of Minutes of Apr...
Learn moreSéance du conseil municipal du 12 décembre 2016, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 12 DÉCEMBRE 2016 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
Learn more...robation de la programmation des travaux dans le cadre du programme TECQ 2019 - 2023 du MAMH pour l'année 2022 8. Approval of the work MAMH TECQ 2019 -2023 Program for year 2022 Ratification des débours pour la période du...
Learn moreRapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle_2018 1 RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2018...
Learn more...s report of operations - Elections and Referendums Permis et certificats .4 Permits and certificates 1384-29 RÈGLEMENT N O 1384 -29 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1384 SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EN CE QUI A TRAIT...
Learn more...E Unis pour VMR-Équipe Setlakwe 341, avenue Chester, Mont-Royal Poste : Conseiller, district n° 1 Minh-Diem LE THI 484, avenue Brookfield, Mont-Royal Tania NAIM Unis pour VMR-Équipe Setlakwe 235, avenue Glengarry, Mont-Royal Antoine...
Learn more...ge N o 1441 en ce qui a trait aux normes de stationnement pour l'usage "service d'hébergement" dans les zones M -801, M -802 et M-803 (secteur du projet Royalmount) . Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of May...
Learn more...ogramme triennal d’immobilisations (PTI) 2025 - 2026 - 2027 Les investissements prévus sont évalués à : 4 2025 15 801 000 $ 2026 30 624 000 $ 2027 41 804 000 $ TOTAL 2025 -2026 -2027 88 229 000$ 5 Triennial Capital Expenditures Pr...
Learn more...nements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (la Loi) permet, depuis le 1 er janvier 2018, à une municipalité de prévoir les règles régissant la passation de ses contrats, dont le montant de la dépense est de 25 ...
Learn more...visionnelle à Sarah Schwartz (S.H. Woodworking) à titre de locataire du bâtiment exproprié et situé sur le lot 1 682 306 (160, chemin Bates) 6. Payment of a provisional indemnity to Sarah Schwartz (S.H. Woodworking) as...
Learn more...1 -15 modifiant le règlement de zonage N°1441 concernant les dispositions particulières applicables aux zones M -801, M -802 et M -803. Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of February 20 , 20 24, First Dra...
Learn more...t a été déposé à la même séance. LE 15 JUI LLET 2025 , LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. L’article 8 du règlement numéro 1444 sur les permis et certificats est modifié par le remplacement, au début du paragraphe 2°, du m...
Learn more...égage un excéden t d e fonctionnement à des fins fiscales de 24 , 5 M $ . Revenus de fonctionnement 149 188 329 $ Charges de fonctionnement ( 134 624 902 ) $ Amortissement des immobilisations 9 479 454 $ Rembo...
Learn more...1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conseillers : Daniel Pi...
Learn moreSéance du conseil municipal du 22 juillet 2016, extra, 8 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE VENDREDI 22 JUILLET 2016 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
Learn more...C -19) et 62 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ, c. C -47.1) ; ATTENDU les articles 72 à 87 du Code de procédure pénale (RLRQ, c. C -25.1); ATTENDU sous -paragraphe a) du paragraphe 8° de l’article 1...
Learn more...MALOUF, Peter J., parti Équipe Peter Malouf (GARABET, Giorgio, agent officiel) 7 105,54 $ 2026-01-30 DISTRICT N o 1 (2 800,48 $) * LALONDE, Nadine, parti Avenir cité-jardin - Équipe Maryam (SAEBNIA, Soheil, agent officiel) 1 984,14 $...
Learn more...nements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (la Loi) permet, depuis le 1 er janvier 2018, à une municipalité de prévoir les règles régissant la passation de ses contrats, dont le montant de la dépense est de 25 ...
Learn more...son exercice financier 201 9, un excédent de fonctionnement à des fins fiscales de 11 275 892 $. Revenus de fonctionnement 102 475 54R A Charges de fonctionnement (9U 555 43U ) A Amortissement d...
Learn more...indemnité provisionnelle à Allesco inc. à titre de locataire du bâtiment exproprié et situé sur le lot 1 682 306 (160, chemin Bates) 3. Payment of a provisi onal indemnity to Allesco inc.. as one of the lesses of...
Learn more...NCES ADMINISTRATION AND FINANCES Quittance pour la radiation d'une hypothèque légale - 63, chemin Surrey 8. Discharge for cancellation of a legal hypothec – 63 Surrey Road Ratification des débours pour la période du 1er nov...
Learn moreSéance du conseil municipal du 11 décembre 2017, 18 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
Learn more...Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI 3 MARS 2014 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Philippe Roy les cons...
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