...conseil. La période de questions se termine à 19 h 22. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 septembre et de la réunion extraordinaire du 23 septembre 2014 RÉSOLUTION N° 14-10-02 RESOLUTION NO. 14-10-02...
Learn more...the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of July 14, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des commandes - 07-5000 .2 Liste des commandes - 07-25000 .3 Liste des achats Séan...
Learn more...e Town of Mount Royal Council Regular Meeting of June 16, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des commandes - 06-5000 .2 Liste des commandes - 06-25000 .3 Liste des achats .4...
Learn more...ount Royal Council Regular Meeting of May 26, 2014 . ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Indicateurs de gestion .2 Permis et certificats .3 Liste des commandes - 05 -5000...
Learn more...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 14 -05 -01 RESOLUTION NO. 14 -05 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...RRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 6 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 34. 4. Adoption du procès-verba...
Learn more...oy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 2 citoyens s'adresse nt au conseil. La période de questions se termine à 19 h 5. Séance du conseil municipal du 24 mars 2014 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 24 février 2...
Learn more...cembre 2013, à 18 h, de la réunion ordinaire du 27 janvier 2014 et de la réunion extraordinaire du 30 janvier 2014, à 8 h 45 RÉSOLUTION N° 14 -02 -02 RESOLUTION NO. 14 -02 -02 Objet : Adoption d es procès -verba ux de la r...
Learn more...Royal Council Regular Meeting of December 16, 2013. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des achats .2 Liste des chèques .3 Liste des commandes - 12 -5000 .4...
Learn more...gular Meeting and of December 2, 2013 Special Meeting . ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Registre - Déclarations des dons .2 Liste des achats .3 Liste des chèques .4...
Learn more...d by Councillor John Miller, seconded by Councillor Erin Kennedy, and resolved: D'autoriser une dépense de 528 000 $ (taxes incluses) pour la collecte et le transport des déchets, comprenant tous les frais accessoires, le cas éc...
Learn more...ctober 3, 2013 and of October 24, 2013 Special Meeting. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Permis et certificats .2 Liste des achats .3 Liste des chèques .4 Liste des c...
Learn more...Royal Council Regular Meeting of September 23, 2013. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité .2 Rapport sur les état...
Learn more...unt Royal Council Regular Meeting of August 26, 2013 . ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des achats .2 Liste des chèques .3 Liste des commandes - 08 -5000 .4...
Learn more...ANIMOUSLY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. Séance du conseil municipal du 26 août 2013...
Learn more...ANIMOUSLY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 24. Séance du conseil municipal du 17 juin 201...
Learn more...la séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 13 -05 -01 RESOLUTION NO. 13 -05 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...ount Royal Council Regular Meeting of March 18, 2013. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Rapport financier 2012 .2 Rapport d'activités du trésorier - élections et référendums...
Learn more...au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2013 RÉSOLUTION N° 13 -03 -02 RESOLUTION NO. 13 -03 -02 Objet : Adoption du procès -verbal de...
Learn more...egular Meeting and of January 9, 2013 Special Meeting. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des achats .2 Liste des chèques .3 Liste des commandes - 12 -5000 .4 L...
Learn more...PAIEMENT DE TAXES FONCIRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIRES POUR L’ANNE 2022 PREMIRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR T...
Learn more...E TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 1 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES F...
Learn more...ller, district n° 1 Minh-Diem LE THI 484, avenue Brookfield, Mont-Royal Tania NAIM Unis pour VMR-Équipe Setlakwe 235, avenue Glengarry, Mont-Royal Antoine TAYAR Équipe Peter Malouf 2265, chemin Seneca, Mont-Royal Poste : Conseiller,...
Learn more...ONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ES ANNÉE S 20 19-2020 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES F...
Learn more...DES QUANTITÉS IMPORTANTES DE RÉSIDUS DES SITES D’ENFOUISSEMENT. EN EFFET, EN 2020, 69% DES MATIÈRES RECYCLABLES AINSI QUE 56% DES MATIÈRES ORGANIQUES ONT PU ÊTRE VALORISÉES GRÂCE À LA PARTICIPATION CITOYENNE. CELA REPRÉSENTE PLUS DE 5 857 TONNE...
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