...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of May 25, 2020, and...
Learn more...nseil dans le délai prévu à l’article 33P de la Loi suê les cits et villesI le greffier est dispens d’en fairÉ la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of Au...
Learn more...eil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mou nt Royal Council Regular Meeting of Ju...
Learn more...prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mou nt Royal Council Regula...
Learn more...eil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mou nt Royal Council Regular Meeting of Ap...
Learn more...nseil dans le délai prévu à l’article 33P de la Loi suê les cits et villes I le greffier est dispens d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of August 21, 2017,...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of October 24, 2016...
Learn more...seil dans le délai prévu à l’article 33P de la Loi suê les cits et villesI le greffier est dispens ê d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of Apri...
Learn more...seil dans le délai prévu à l’article 33P de la Loi suê les cits et villesI le greffier est dispen s d’en fairÉ la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of Ma...
Learn more...chaque membre du conseil dans le délai prévu larticle 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé den faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of January...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of October 26, 2015,...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of May 25, 2015 and...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of July 14, 2014, ha...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of April 28,...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council o f February 24, 2014 Regu...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of June 17,...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of March 18...
Learn more...que membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of January 28, 201...
Learn more...aut, et que vous êtes inscrite ou inscrit à la liste électorale, vous pourrez également voter par correspondance. Pour ce faire, vous devez faire une demande verbale ou écrite en communiquant avec le président d’élection au plus tard le 27 octob...
Learn more...a présence de risques électriques, contactez le service des incendies. N’oubliez pas de communiquer avec votre assureur pour faire une déclaration de sinistre. Nettoyez rapidement les lieux pour éviter de plus amples dommages. Prenez note que vous av...
Learn more...ment le long de la voie ferrée ; • l ’amélioration des ouvrages de rétention des eaux pluviales du réseau d’égout pour faire face aux changements climatiques ; • le remplacement de l’éclairage des terrains de tennis ; • la réfecti...
Learn more...embre 2023 7. Ratification of disbursements for the period of December 1st to December 31, 2023 9999 9999 AFFAIRES CONTRACTUELLES CONTRACTUAL MATTERS 9999 9999 Fourniture et livraison d'un camion plateau utilitaire é...
Learn more...e membre du conseil dans le délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes, le greffier est dispensé d’en faire la lecture ; WHEREAS copies of the minutes of the Town of Mount Royal Council Special and Regular Meetings of...
Learn more...ou sur une marquise; 2° elles doivent être situées dans la partie supérieure des murs du bâtiment; 3° elles peuvent faire face à une rue publique ou à la cour intérieure; 4° elles doivent être composées de lettres détachées microperforées...
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