761 results for 8

Regular meeting

March 25, 2019

...période de questions à 19 h 2 et 2 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2019 RÉSOLUTION N° 19 -03...

Regular meeting

February 25, 2019

...iode de questions se termine à 19 h 13. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 28 janvier 2019 et de la réunion extraordinair e du 13 février 2019 RÉSOLUTION N° 19 -02 -13 RESOLUTION NO...

Special meeting at 9:00

February 13, 2019

...Versement d'une indemnité provisionnelle à Allesco inc. à titre de locataire du bâtiment exproprié et situé sur le lot 1 682 306 (160, chemin Bates) RÉSOLUTION N° 19 -02 -02 RESOLUTION N° 19 -02 -02 Objet : Versement d'une...

Séance du conseil municipal du 17 décembre 2018, 19 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Regular meeting

December 11, 2017

...hats sans émission de bon de commande .6 Liste des chèques et dépôt directs .7 Rapport - ressources humaines .8 Permis et certificats 6. Calendrier 2018 des séances ordinaires du conseil municipal RÉSOLUTION...

Regular meeting

November 20, 2017

....5 Liste des commandes - 25 000 $ .6 Liste des achats sans émission de bon de commande .7 Liste commandes - 10 000 $ .8 Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 6. Assistance financière aux organismes com...

Regular meeting

October 2, 2017

...D'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil du 2 octobre 2017et ce, sous réserve de d’ajouter le point 18.1, intitulé : «Réorganisation du service du Développement économique ». To adopt the agenda of Regular Meeting of Oct...

Regular meeting

August 21, 2017

...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 17-08-04 RESOLUTION NO. 17-08-04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition...

Regular meeting

July 10, 2017

....e. May or or Pro- Mayor and Treasurer or Town manager. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 8. Ratification des débours pour la période du 1er juin au 30 juin 2017 RÉSOLUTION N° 17 -07 -05 RESOLUTION N° 17 -0...

Special meeting at 17:00

July 17, 2017

...aw E-1404 Loan By-Law E-1503 La subvention versée par le gouvernement dans le cadre du programme TECQ 2014- 2018 pour le paiement de ces investissements sera affectée la réduction de l'emprunt. The subsidy paid by the govern...

Regular meeting

June 12, 2017

...9 h 19. 4. Adoption des procès-verbaux de la réunion ordinaire du 24 avril 2017 et de la réunion extraordinaire du 8 mai 2017 RÉSOLUTION N° 17 -05 -04 RESOLUTION NO. 17 -05 -04 Objet : Adoption d es procès -verba ux de...

Regular meeting

May 15, 2017

...9 h 19. 4. Adoption des procès-verbaux de la réunion ordinaire du 24 avril 2017 et de la réunion extraordinaire du 8 mai 2017 RÉSOLUTION N° 17 -05 -04 RESOLUTION NO. 17 -05 -04 Objet : Adoption d es procès -verba ux de...

Regular meeting

April 24, 2017

...Salaires et avantages sociaux: 1 930 995 $ Salaries and fringe benefits: $1,930,995 Fournisseurs: 1 846 703 $ Suppliers: $1,846,703 Frais de financement: 101 324 $ Financing costs: $101,324...

Regular meeting

March 17, 2017

...ars 2017 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 8 et 10 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 42. 4. Adoption du procès-verbal de...

Regular meeting

February 20, 2017

...Roy ouvre la période de questions à 19 h 3 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 janvier 2017 RÉSOLUTION N° 17-02-02 RESOLUTIO...

Regular meeting

January 23, 2017

...of December 2016 ATTENDU QUE copies du procès -verbal de la réunion extraordinaire du 12 décembre 2016, 18 h, de la réunion ordinaire du 12 décembre 2016, 19 h et de la réunion extraordinaire du 19 décembre 2016 du conseil munic...

Regular meeting

December 12, 2016

...Adoption of a national architectural policy ATTENDU QUE l'arrondissement Saint-Laurent a adopté une résolution le 28 juin 2016 par laquelle il appuie les recommandations de l'Ordre des architectes du Québec (OAQ) présentées dans son mémo...

Regular meeting

November 21, 2016

...cember 2016 and January, February and March 2017. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 8. Calendrier 2017 des séances ordinaires du conseil municipal RÉSOLUTION N° 16-11-05 RESOLUTION N° 16-11-05...

Regular meeting

October 24, 2016

...élégation de pouvoir aux fonctionnaires et employés .6 Liste de commandes - 5 000 $ .7 Liste de commandes - 25 000 $ .8 Liste des achats .9 Permis et certificats .10 Rapport - ressources humaines 6. Comité d'étude des d...

Regular meeting

September 26, 2016

...item 19, entitled: “Supply, delivery and installation of two (2) traffic light controllers”. - D’ajouter le point 38.1, intitulé : «Avis de motion du Projet de règlement no 1435-1 modifiant le no Règlement 1435 régissant la démolition de...

Regular meeting

August 22, 2016

...à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -08 -01 RESOLUTION NO. 16 -08 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...

Regular meeting

June 20, 2016

...ouvre la période de questions à 19 h 5 et 11 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 mai 2016 RÉSOLUTION N° 16 -06 -02...

Regular meeting

May 16, 2016

...oy ouvre la période de questions à 19 h 15 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption d es procès -verba ux de la réunion ordinaire du 18 avril 2016 et des réunions ex...

Regular meeting

March 21, 2016

...et certificats .5 Liste des commandes - 5 000 $ .6 Liste des commandes - 25 000 $ .7 Rapport - ressources humaines .8 Registres des règlements d'emprunt nos E-1601 et E-1602 7. Demande de subvention - programme Aide aux p...

Regular meeting

February 22, 2016

...alaires et avantages sociaux: 1 311 794 $ Salaries and fringe benefits: $1,311,794 Fournisseurs: 898 735 $ Suppliers: $898,735 Assurances: 107 143 $ Insurance: $107,143 Frai...