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Documents 2023
Publication le 17 juillet 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n° 1441 (projet de Règlement n° 1441-9)
...BLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 11 juillet 2023, le Projet de règlement No 1441-9 modifiant le Règlement de zonage N o 1441 en ce qui a trait à l'ajout de l'usage «...
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Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Demande de démolition : 991 Dunsmuir
991, chemin Dunsmuir Mai 2023 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 991, chemin Dunsmuir APPLIC AT ION TO DEMOLITION 991 Dunsmuir Road Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’...
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Documents 2023
Publication le 6 janvier 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401 avenue Brookfield
...Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 24 janvier 2023 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé a...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
12 juillet 2021
...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 14 juin 2021 et de la séance...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
12 decembre 2016
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 21 novembre 2016 4....
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
20 juin 2016
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 mai 2016 4. Ado...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1450-7
...TION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 50-7 À sa séance ordinaire tenue le 12 déc embre 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 145 0-7 modifiant le Règlement N° 145...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1419-5
...AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 19 -5 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 19 -5 modifiant le Règlement N° 14 1...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
19 novembre 2024
...8 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 19 NOVEMBRE 2024 À 18h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les consei...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance ordinaire
16 septembre 2019
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 août 2019 et de la réunion...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance ordinaire
17 juin 2019
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 13 mai 2019 et de la...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Special meeting at 18:15
29 septembre 2022
...ADOPTÉ E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 29 septembre 2022 Page 2 3. Recommandations du Comité consultatif d'urbanisme RÉSOLUTION N° 22 -09 -20 RESOLUTION N° 22 -09 -20 O...
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Documents 2024
Publication le 19 avril 2024
Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-15
...glement de zonage N o 1441 concernant les dispositions particulières applicables aux zones M -801, M -802 et M -803 . On April 16 , 2024 , at its Regular Meeting, the Council of Town of Mount Royal adopted the By -law N...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-19
...nstitutions (P) » P-400 À P -499 ENTRÉE EN VIGUEUR: 17 JUILLET 2024 Révisée le : Modifiée par : Octobre 2023 1441‐11 Septembre 2024 1441‐19 Carte de zone : P-459 USAGES PERMIS INDUSTRI...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
...00. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 10 décembre 2024 Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement 2025 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888...
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Documents 2025
Publication le 8 octobre 2025
Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025
...e Mont -Royal que : 1. La liste électorale municipale a été déposée a u bureau de la municipalité le 30 septembre 20 25. Elle fera maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrit o...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 13 h 30
7 novembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 7 novembre 2022 , 13 h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...
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Documents 2023
Publication le 16 juin 2023
Avis public - Modifications au calendrier des séances du conseil
...U CALENDRIER DES SANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE Conformment la rsolution n 2 3-06-03, la sance ordinaire du conseil devant se tenir le 22 aot 2023 se tiendra plutt le mardi 15 août 2023, à 19 h, à...
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Documents 2023
Publication le 27 mars 2023
Avis public - Modifications au calendrier des séances du conseil
...DES SÉANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE Conformément à la résolution n° 2 3-03 -05 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 18 avril 2023 se tiendra plutôt le mardi 25...
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Documents 2021
Publication le 23 juin 2021
Avis public - Demande de démolition : 5870, avenue Andover
...NDE DE DÉMOLITION 5870, avenue ANDOVER APPLICATION TO DEMOLITION 5870 ANDOVER Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de Mont- Royal...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
14 juin 2021
...Adoption du procès -v erbal de la réunion ordinaire du 17 mai 2021 et de la séance extraordinaire du 28 mai 2021 3. Adoption of Minutes of May 17, 2021 Regular Meeting and May 28, 2021 Special Meeting Dépôt de documents :...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
17 mai 2021
...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 avril 2021- et de la séance...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
20 août 2018
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 juillet 2018 4....
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
12 juin 2017
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 mai 2017 4. Ado...
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