758 résultats pour 3

Publication le 18 décembre 2023

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1469

...N AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 69 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 146 9 créant une réserve financière...

Séance ordinaire

11 décembre 2017

...ance 1. Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 20 novembre 2017 4. Adoption of Minut...

Séance ordinaire

21 août 2017

...ance 1. Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption des procès-verbaux de la réunion extraordinaire du 10 juillet 2017, de la réunion o...

Séance extraordinaire à 8 h 00

14 janvier 2021

...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conseillers : Antoine Tayar...

Publication le 10 septembre 2025

Avis public d'élection - 2 novembre 2025

...: - maire ; - conseiller au district n 1 ; - conseiller au district n  2 ; - conseiller au district n  3 ; - conseiller au district n  4 ; - conseiller au district n  5 ; - conseiller au district n  6 ; - conseill...

Séance extraordinaire à 16 h 30

19 octobre 2015

Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 octobre 2015, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 OCTOBRE 2015 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

21 novembre 2016

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 24 octobre 2016 4....

Consulter la politique

URBAN AGRICULTURE POLICY TOWN OF MOUNT ROYAL April 2021 TABLE OF CONTENTS p. 3 p. 4 p. 5 p. 6 p. 7 p. 8 p. 9 p. 12 p. 13 1.Mayor’s message 2.What is urban agriculture? 3.Current initiatives in place 4.Benefi ts 5.Analysis of Town of Mount...

Séance extraordinaire à 18 h 00

7 décembre 2020

...E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 7 décembre 2020, extra 18 h Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement de 2021 RÉSOLUTION N° 20 -12 -02 RESOLUTION N° 20 -12 -02 Obje...

2022-2023-2024

Rapport sur le programme triennal d’immobilisations

RAPPORT SUR LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS (PTI) POUR 2022 -2023 -2024 Chères concitoyennes et chers concitoyens, Conformément à l’article 474 de la Loi sur les cités et villes et au nom du conseil municipal, c’est avec...

Séance ordinaire

25 mai 2020

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 20 avril 2020 4. Adopti...

Séance ordinaire

25 mars 2019

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2019 4....

Publication le 2 mars 2022

Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé

...élanie, agente officielle) 1  982,50 $ 2022-01-26 LE THI, Minh-Diem, CIA (LE THI, Minh -Diem , agent e officiel le) 2 388,10 $ 2021-12-16 DISTRICT N o 2 (2 399,10 $) * KAMALI, Maryam parti Équipe Peter Malouf (SAHYOUN, Fouad, agent of...

Publication le 6 octobre 2021

Élection municipale 2021 : Révision de la liste électorale municipale

...Elle fera maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrit ou inscrit sur cette liste. 3. Les conditions requises pour être électeur et avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale municipale sont les...

Dépenses électorales 2021

...SIÈRE, Mélanie, official agent) $ 1,982.50 2022-01-26 LE THI, Minh-Diem, AIC (LE THI, Minh -Diem , official agent ) $2,388.10 2021-12-16 DISTRICT N o 2 ($2,399.10) * KAMALI, Maryam party Équipe Peter Malouf (SAHYOUN, Fouad, official ag...

Séance ordinaire

22 mars 2021

...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2021 4. Adopt...

Séance ordinaire

18 août 2014

...ance 1. Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 14 juillet 2014 4. Adoption of Minute...

Séance extraordinaire à 18 h 00

15 décembre 2014

...DOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 18 h Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement de 2015 RÉSOLUTION N° 14-12-02 RESOLUTION N° 14-12-02 Objet : Ado...

Séance extraordinaire à 9 h 30

28 août 2020

...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -RO YAL LE VENDREDI 28 AOÛT 2020 À 9 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...

Séance extraordinaire à 8 h 30

29 mai 2019

Séance du conseil municipal du 29 mai 2019, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 29 MAI 2019 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 25 septembre 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (second projet de Règlement n°1441-10)

...L AW AND APPLICATIONS FOR PARTICIPATING IN A REFERENDUM À la suite de l’assemble publique tenue le 28 aot 2023 , le conseil municipal a adopt, le 19 septembre 2023 , un second Projet de rglement n° 1441-10 modifia nt le Rglement d...

Le compte de taxes 2023 expliqué

Compte de taxes

...cial institutions, Or At the Town Hall service counter by paying cash, by cheque or by INTERAC. The counter is open from 8:30 to 16:30, Monday to Friday, and is closed on holidays. You can also drop off your envelope containing your cheques and t...

Séance extraordinaire à 20 h 30

6 mars 2024

...8888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 6 MARS 2024 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf...

Séance ordinaire

17 août 2015

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 13 juillet 2015 4....

Séance ordinaire

26 mai 2014

...Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 28 avril 2014 4. Adoption of...