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Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
24 mars 2014
...Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès- verbal de la réunion ordinaire du 24 février 2014 et de la réunio...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 8 h 00
2 septembre 2021
...ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance extraordinaire du conseil municipal du 2 septembre 2021 Page 2 3. Travaux multimédias pour la rénovation de la salle Royalmount pour la salle de Conseil RÉSOLUTION N° 21-09-03 RESOLU...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 00
11 décembre 2018
...MITÉ CARRIED UNANIMOUSLY PROCÈS-VS CEOBÈALSDVOACAÉRLS-V SNNS-PCÈDXTÈSIUNMYSNMS1 S 2R0ÈS 2 S 3 . Adoption du budget de fonctionnement de 2019 RÉSOLUTION N° 18 - 12 - 02 RESOLUTION N° 18 - 12 - 02...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 18 h 00
12 décembre 2016
..., 2016. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 12 décembre 2016, 18 h Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement de 2017 RÉSOLUTION N° 16-12-02 RESOLUTION N° 16-12-02 Objet : Adop...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-22
...a été déposé à la même séance . LE 16 SEPTEMBRE 202 5, LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. L’article 346 du Règlement de zonage n° 1441 est modifié par l’ajout, à la fin, de l’alinéa suivan t : « Pour les usage...
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Documents 2023
Publication le 30 janvier 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-8)
...UBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 24 janvier 20 23, le Projet de règlement no 1441 -8 modifiant le Règlement de zonage n° 1441 en ce qui a trait au coût...
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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 15 h 30
21 octobre 2020
...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -RO YAL LE MERCREDI 21 OCTOBRE 2020 À 15 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...
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Documents 2023
Publication le 6 octobre 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441
...rogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DROGATION MINEURE AU RGLEMENT DE ZONAGE N 1441 413, avenue Brookfield APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 413 Brookfield Avenue...
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Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Demande de démolition : 549, avenue Chester
549, avenue Chester Mai 2023 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 549, avenue Chester APPLIC AT ION TO DEMOLITION 549 Chester Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’é...
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Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-15) - Assemblée publique
...règlement de zonage N°1441 concernant les dispositions particulières applicables aux zones M -801, M -802 et M -803. Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of February 20 , 20 24, First Draft By -law No. 14...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 13 h
28 octobre 2024
...8888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 OCTOBRE 2024 À 13 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conse...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance ordinaire
25 octobre 2022
...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance ordinaire
18 novembre 2019
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 octobre 2019 et de la séan...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
26 mars 2018
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 février 2018 4....
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
22 août 2016
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption des procès -verbaux de la séance ordinaire du 18 juillet 2016 et...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 18 h 00
9 décembre 2019
...L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 9 décembre 2019, 18 h Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement de 2020 RÉSOLUTION N° 19 -12 -02 RESOLUTION N° 19 -12 -02 Objet...
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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 30
7 décembre 2020
Séance du conseil municipal du 7 décembre 2020, extra 18 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 À 18 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Pr...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire 8 h 30
24 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 24 janvier 2018, 8h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 24 JANVIER 2018 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
Séance du conseil municipal du 11 décembre 2017, 18 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
16 novembre 2020
...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 octobre 2020 et de...
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Documents Arbres
Document informatif produit par le Conseil québécois des espèces exotiques envahissantes
L'Agrile du frêne, que faut-il savoir?
...fois être confondus avec l’agrile du frêne. Consultez la page web suivante pour plus de details. agrile.cqeee.org/?page_id=333 L’AGRILE DU FRÊNE, QUE FAUT -IL SAVOIR ? Origine L’agrile du frêne est un insecte ravageur originaire d’Asie qui a...
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Documents 2024
Publication le 8 mai 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2005-1 et n° e-2206-1
...APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2005 -1 and E-2206 -1 À sa séance ordinaire tenue le 23 janvier 20 24, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté les règlement s suivant s : On Janu...
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Documents 2024
Publication le 18 juin 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1471
...on the Town’s website: www.town.mount - royal.qc.ca. Le présen t règlement entre ra en vigueur en date du 31 octobre 2024 . Th is By-law will come into effect on October 31, 2024 . Donné à Mont -Royal, le 18 juin...
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Documents 2024
Publication le 18 septembre 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (Projet de règlement n° 1441-19)
...e concernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 30
22 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 22 janvier 2018, 18h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 22 JANVIER 2018 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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