758 résultats pour 3

Séance ordinaire

24 avril 2017

...ance 1. Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 mars 2017 4. Adoption of Minutes o...

bilinguisme

...W�L�R�Q��G�H��O�¨�$�G�P�L�Q�L�V�W�U�D�W�L�R�Q et du soutien opérationnel Montréal 800, rue du Square -Victoria, 31 e étage Case postale 187 Montréal (Québec) H4Z 1C8 Téléphone : 1 888 873 -6202 www.oqlf.gouv.qc.ca Québec...

Séance extraordinaire à 9 h 30

18 mai 2021

...Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE VENDREDI 28 MAI 2021 À 9 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m aire: Philippe Roy les...

Séance ordinaire

22 juin 2015

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 de la réunion e...

Séance extraordinaire à 12 h 00

29 juin 2018

...2 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 18 -06 -23 RESOLUTION NO. 18 -06 -23 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...

Élection municipale 2021 : Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise

...mbre 2021. Vous ne devez pas être sous curatelle ni être privé de vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié : • si vous êtes le ou...

Publication le 22 décembre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1450-9

...ase d’imposition excède 500 000$ est modifié par : 1° le remplacement du chiffre « 615 700 » par le chiffre « 630 100 » ; 2° le remplacement du chiffre « 1 231 400 » par le chiffre « 1 260 300 » ; 3 le remplacement d...

Séance extraordinaire à 9 h 30

28 août 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 28 août 2020 à 9h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINAIRE...

Séance extraordinaire à 9 h 30

18 juin 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2020 , 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...

Séance extraordinaire à 8 h 30

28 août 2019

Ordre du jour du conseil municipal du 28 août 2019 , 8 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mercredi 28 août 2019 à 8 h 30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the...

Séance extraordinaire à 8 h 30

27 avril 2016

Séance extraordinaire du conseil municipal du 27 avril 2016, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 25 septembre 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-11)

...IQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 19 septembre 2023, le Projet de règlement N o 1441-11 modifiant le Règlement de zonage No 1441 en ce qui a trait au nombre d'étages da...

Publication le 18 août 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-10)

...E PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 15 août 2023, le Projet de règlement N o 1441- 10 modifiant le Règlement de zonage N o 1441 en ce qui a trait aux génératrices ....

Publication le 18 mai 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlements n° 1467

...LIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town Co...

Publication le 28 avril 2023

Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments

...LIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town Co...

Publication le 28 avril 2023

Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments

...LIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town Co...

Publication le 23 avril 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 2650, boulevard Graham

...650 Graham Boulevard Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 13 mai 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble s...

Séance extraordinaire à 9 h 00

15 décembre 2022

...ption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Adoption du Règlement no 1404 ‑23 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2023 3. Adoption of By -law No....

Séance ordinaire

19 août 2019

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -v erbal de la réunion ordinaire du 15 juillet 2019 4. Ado...

Séance ordinaire

25 janvier 2016

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption d es procès -verba ux de s réunion s extra ordinaire et ordinaire du 1...

Séance ordinaire

26 janvier 2015

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption d es procès -verba ux de la réunion extraordinaire du 15 décembre 2014 , 1...

Séance ordinaire

16 juin 2014

...Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 mai 2014 4. Adoption of M...

Séance extraordinaire à 19 h 00

9 décembre 2019

...ADOPTÉ E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 -20 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal...

Astuces en matière de prévention des refoulements d’égout

Dépliant : "Protégez votre maison... et laissez passer l'orage"

...oûts associés. Soumettez votre requête aux Affaires publiques et greffe, 90, avenue Roosevelt, Ville de Mont-Royal (Québec) H3R 1Z5. Numéros utiles TRAVAUX PUBLICS : 514 734-2999 SÉCURITÉ PUBLIQUE : 514 734-4666 SERVICE DES INCENDIES : 9-1-1 Pour...

Séance extraordinaire à 18 h

16 décembre 2025

...025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 décembre 2025 Page 2 3. Adoption du Programme des d'immobilisations (PTI) 2026 -2027 -2028 et modification du programme triennal 2020 -2021 -20...