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Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 15 h 30
21 octobre 2020
...eting SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mercredi 21 octobre 2020 à 1 5 h 30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount Royal Town Council Wednesday , October 21 , 2020...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 , 16h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 8 h 30
22 janvier 2022
...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE VENDREDI 21 JANVIER 2022 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conseillers : Daniel Pilon...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
...8 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 18h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
24 août 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 28 août 2020 à 9h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINAIRE...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
17 septembre 2018
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 20 août 2018 4. Ad...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (Projet de règlement n° 1441-20)
...concernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de télépho ne (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at...
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Documents 2025
Publication le 20 août 2025
Avis public - Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise (Scrutin du 2 novembre 2025)
...neté canadienne le jour du scrutin . Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié : • si vous êtes l a...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 16 h 30
10 mai 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 10 mai 2022 , 16h30 Page 1 Ce document du jour est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 9 h 30
28 mai 2021
Ordre du jour séance e xtraordinaire du conseil municipal du 28 mai 2021 , 9h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modification s jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting ....
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 30
7 décembre 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 8 h 30
29 mai 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2019 , 8 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 30
22 janvier 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance extraordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre, 18h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mu...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 19 décembre 2016 à 16 h30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 30
27 avril 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2016 , 8 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mercredi 27 avril 2016 à 8 h30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the...
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Documents 2023
Publication le 1er décembre 2023
Avis public - Adoption du budget 2024
...20 24 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal aura lieu le mardi 12 décembre 2023 à 18 h 00 au 90, avenue Roosevelt, Ville de Mont-Royal, pour l’adoption du budget 2024. A Special Meeting of the...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1451-1
...CE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 51 -1 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille de Mont-Royal a adopté le Règlement N o 1451-1 modifiant le Règlement N° 1451 sur le rég...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1441-12
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 41 -12 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille de Mont-Royal a adopté le Règlement No 1441-12 modifiant le Règlement de zonage No 1441...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1452-1
...ICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 52-1 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille de Mont-Royal a adopté le Règlement N o 1452-1 modifiant le Règlement N° 1452 sur le rég...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-11
...OPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -11 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -11 modifiant le règlement de...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-10
...PTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -10 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -10 modifiant le règlement de...
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Documents 2023
Publication le 10 mai 2023
Avis public - Dépôt du rapport financier pour l’année 2022
...séance ordinaire du conseil qui sera tenue au 90, avenue Roosevelt, Ville Mont -Royal, le mar di 16 mai 202 3 à 19 h. In accordance with the provisions of Section 105 .1 of the Cities and Towns Act (CQLR , Chapter C -19),...
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Documents 2023
Publication le 27 février 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1444-2
...APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 44 -2 À sa séance ordinaire tenue le 21 février 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 21 st, 20 23...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 8 h 30
6 mars 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 06 mars 2024, 08 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...
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