758 résultats pour 3

Séance extraordinaire à 18 h 30

14 décembre 2021

O cocnsoesilecs mupadnsnMtcplco-ap-cnsoesd lamn-Rsyea-d-rpRsoes 14soudnyécnsb2b1 0s1 8 h 30 s 3pTns 1 s wnsoldeynatsnmtsmeintsCs onmsylo-,-dpt-lamsiemDe:CsRpstnaensonsRpsmupadn s O8-msoldeynats-msmeéindtstlsd8paTnseat-Rst8nsmtpctsl,st8nsynnt-aTE s...

Publication le 23 février 2024

Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-14) - Assemblée publique

...concernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the u...

Séance ordinaire

7 octobre 2021

...emarks from council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of A genda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 septembre 2021 4. Adoption of Min...

Présentation - Séance d'information sur l'agrile du frêne, mai 2017

...Arbres privés 417 Fr ênes (1,9%) 21 600 9750 46 frênes abattus Tous les frênes traités (100%) 116 frênes abattus 311 frênes traités (70%) L’agrile : Les efforts de la Ville The Emerald Ash Borer: The efforts of the Town Piégage et su...

Séance extraordinaire à 18 h 00

25 janvier 2022

...E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 janvier 2022, 18h Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement de 2022 RÉSOLUTION N° 22 -01 -08 RESOLUTION N° 22 -01 -08 Objet...

Publication le 26 janvier 2022

Avis Public - Demande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry

...UNE DÉCIS ION DU COMITÉ D’ÉTUDE DES D EMANDES D ’AUTORISATION DE DÉMOLITION 585, avenue Glengarry (anciennement 2375, 2431 et 2459, chemin Lucerne ) APPLICATION TO MODIFY A DECISION OF THE DEMOLITION REVIEW CO MMITTEE 585...

Publication le 2 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur des règlements d’emprunt nos E-2102, E-2104 et E-2105

...pted the following by -laws: Règlement no E -2102 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 300 500 $ pour l'acquisition de véhicules et d'équipements ; By -law No. E -2102 to authorize capital expenditures and...

Publication le 17 mai 2024

Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (Projet de règlement n° 1441-17)

...qui a trait aux normes de stationnement pour l'usage "service d'hébergement" dans les zones M -801, M -802 et M-803 (secteur du projet Royalmount) . Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of May 14 , 20 24, First D...

Publication le 28 février 2025

Avis public - demande de dérogation mineure - règlement n° 1441

...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 73 , avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 Lockhart Avenue...

Séance extraordinaire à 16 h 30

10 mai 2022

Séance du conseil municipal du 10 mai 2022, 16h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 10 MAI 2022 À 16 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...

Publication le 27 novembre 2023

Avis public - Calendrier 2024 des séances du conseil

...ES SANCES DU CONSEIL 202 4 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 21 novembre 20 23, le conseil municipal de Mont-Royal a adopté le calendrier 2024 des séances ordinaires du conseil. Ainsi, les dates des...

Publication le 10 novembre 2023

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2024-2025-2026 (PTI)

...XPENDITU RES PROGRAM ( PTI ) A Special Meeting of the Mount Royal Town Council will be held on Tuesday, November 21, 2023, at 18:30 at 90 Roosevelt Avenue, Town of Mount Royal, for the adoption of the 2024-2025- 2026 Capital Expenditures Pr...

Publication le 11 mai 2023

Avis public - Vente à l'encan

...PUBLIC AUCTION Conformément à la Loi sur les cit és et villes, une vente à l’encan aura lieu le same di 3 juin 20 23 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, ch emin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenu...

Publication le 27 avril 2023

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 560, avenue Carlyle

...le Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 16 mai 202 3, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé au...

Publication le 27 février 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1441-8

...APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 41 -8 À sa séance ordinaire tenue le 21 février 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 21, 20 23, at...

Publication le 13 mai 2022

Avis public - Demande de démolition : 821, chemin Caledonia

...LITION 821 , chemin Caledonia APPLICATION TO DEMOLITION 821 Caledonia Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...

Publication le 23 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1458-2 modifiant le Règlement n° 1458 sur la gestion contractuelle en ce qui a trait à l'ajout de mesures visant à favoriser les biens et les services québécois et les établissements au Québec

...ffier, 90, avenue Roosev elt, Ville de Mont-Royal, du lundi au jeudi , aux heures de bureau d’été, soit de 8 h 00 à 16 h 30 et vendredi de 8 h 00 à 13 h. All interested persons may consult , by appointment, the abov e by-law at the Town...

Publication le 23 juin 2021

Avis public - Demande de démolition partielle : 468, avenue Walpole

...PART IELLE 468, avenue WALPOLE APPLICATION TO PARTIAL DEMOLITION 468 WALPOLE Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de Mont- Royal...

Séance extraordinaire à 13 h

28 octobre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 28 octobre 2024, 13h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888...

Publication le 13 janvier 2026

Avis public - Adoption du budget 2026

...HE 20 26 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le vendre di 23 janvier 20 26 à 8 h 30 au 90, avenue Roosevelt , Ville de Mont -Royal , pour l’adoption du budget 202 6....

Séance ordinaire

18 juin 2018

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 28 mai 2018 4. Ado...

Séance ordinaire

22 février 2016

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2016 4....

Publication le 2 avril 2024

Avis public -Second projet de règlement n° 1441-14 modifiant le règlement de zonage n° 1441

...ble situé aux 2450 -2460, chemin Rockland et le c hemin de la Côte -de -Liesse . Zones contiguës : H-542 -C, H -732, C -212 , C-213 et H -660 The territory covered by this by -law includes zone C-211 (zone bounded by R...

2024-2025-2026

Rapport sur le programme triennal d'immobilisation

...ORT ON THE 2024-2025-2026 TRIENNIAL CAPITAL EXPENDITURES PROGRAM Dear Fellow Citizens, In conformance with articles 473 and 474 of the Cities and Towns Act and on behalf of Council, I am pleased to present to you the report on Town of Mount R...

Séance ordinaire

2 octobre 2025

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 202...