758 résultats pour 3
-
Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Séance du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2016 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
15 juin 2020
...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2020 et de l...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 17 mai 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (Projet de règlement n° 1441-18)
...41 en ce qui a trait à l'affichage pour le complexe multifonctionnel dans les zones M -801, M -802 et M -803 (secteur du projet Royalmount) . Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of May 14 , 20 24, First...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1451-2
...ion de l’article 51 du régime ainsi que de la rente servie par le régime et de l’exercice des options prévues à l’article 34 du régime. ». 3. L’article 4 de ce règlement est modifié par l’ajout, après le premier alinéa...
En savoir plus -
Documents 2018
Période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
...RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 15 juillet 2019 Rapport...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conseillers : Antoine Tayar...
En savoir plus -
Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1404-24
...D COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -24 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 04 -24 modifiant le Règlement N° 14...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 19 h 00
9 décembre 2019
...motion du projet de règlement no 1404 ‑20 sur la taxation de la Ville de Mont - Royal pour l’exercice financier 2020 3. Filing and Notice of Motion of Draft B y-law No. 1404 -20 concerning taxation of the Town of Mount Royal for t...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
27 octobre 2014
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 septembre 2014 et...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 18 avril 2024
Avis public - Projet de règlement n° 1471 divisant le territoire de la municipalité en huit districts électoraux
...ux se délimitent comme suit : The electoral districts shall be divided as follows: District électoral n° 1 (1 873 électeurs) Electoral District No. 1 (1 873 electors) En partant d’un point situé à l’intersection de l’ave...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2022
Séance ordinaire
22 novembre 2022
...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2022
Séance ordinaire
20 septembre 2022
...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
28 mai 2018
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 23 avril 2018 4. A...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
15 septembre 2014
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 18 août 2014 et de l...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2017
Séance extraordinaire à 17 h 00
17 juillet 2017
...’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance extraordinaire du conseil municipal du 17 juillet 2017 Page 2 3. Réhabilitation par chemisage structural des conduites d'égout RÉSOLUTION N° 17 -07 -17 RESOLUTION N° 17 -07 -17...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 15 octobre 2025
Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...Équipe Peter Malouf Daniel AYALA CAMELO Avenir cité -jardin – Équipe Maryam Poste : Conseiller, district n° 3 Philippe JEAN Avenir cité -jardin – Équipe Maryam Daniel PILON Équipe Peter Malouf Poste : Conseil...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 28 novembre 2025
Avis public - Adoption du règlement nº 1476
...de déontologie des élus de la Ville de Mont -Royal le 22 février 20 22 ; ATTENDU QU ’en vertu de l'article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale le conseil municipal doit, avant le 1er mars qui suit to...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1476
...de déontologie des élus de la Ville de Mont -Royal le 22 février 20 22 ; ATTENDU QU ’en vertu de l'article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale le conseil municipal doit, avant le 1er mars qui suit...
En savoir plus -
Documents 2020
Période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
...RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 27 septembre 2021 Rappor...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
24 octobre 2016
...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 26 septembre 2016 4....
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 00
22 juillet 2016
...ÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 22 juillet 2016, extra, 8 h Page 2 3. Deuxième appel d'une décision du Comité d'étude des demandes de permis de démolition - 352, avenue Strathcona RÉSOLUT...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 16 juillet 2...
En savoir plus -
Documents 2021
Période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
...RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2021 au 31 décembre 2021 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 23 août 2022 Rapport ann...
En savoir plus -
Documents 2019
Période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
...RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 24 août 2020 Rapport ann...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 9:30
18 juin 2020
Séance du conseil municipal du 18 juin 2020, 9 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 18 JUIN 2020 À 9 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
En savoir plus