758 résultats pour 3
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
15 juillet 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2025...
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Documents 2023
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Peter J. Malouf, à l’assemblée publique du conseil municipal du 18 juin 2024
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes, les faits saillants du rapport financier pour l’exercice terminé le 31 décembre 2023. Ce rapport doit être rendu public lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en juin et êt...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
26 août 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 15 juillet 2025...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
17 juin 2025
...2025 . ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 17 juin 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 26, il répond aux questions d...
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Documents 2025
Publication le 27 août 2025
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 – deuxième publication
...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR TH...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
15 juillet 2025
...2025, sous réserve d'ajouter au dépôt de documents le point 5.8 intitulé : Comptes -rendus des séances du 31 mars, 7 mai et 9 juin 2025 du Comité développement durable & changements climatiques . To adopt the a...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
16 septembre 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 26 août 2025...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1475
...s de la coordination, de l'application et de la mise en vigueur du présent règlement. Terminologie 3. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par : « bac de c omptoir...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
26 août 2025
...6, 2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 26 août 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 16, il répond aux questions de...
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Documents 2025
Publication le 10 octobre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1441-21
...DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS SOMMAIRE DE LA PROCÉDURE D’ADOPTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT : 13 MAI 202 5 PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT : 13 MAI 202 5 SECOND PROJET DE RÈGLEMENT : 17 JUIN 2025 ADOPTION DU...
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Documents 2025
Publication le 10 octobre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1444-5
...N DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS SOMMAIRE DE LA PROCÉDURE D’ADOPTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT : 13 MAI 2025 ADOPTION DU RÈGLEMENT : 15 JUI LLET 2025 ENTRÉE EN VIGUEUR : 10 OCTOBRE 2025 ATTENDU...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
16 septembre 2025
...25. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 septembre 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 18, il répond aux questions de...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
25 novembre 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 2 octobre 2025...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
2 octobre 2025
...ity ”. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 02 octobre 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 21, il répond aux questions de...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
16 décembre 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 25 novembre 2025...
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Documents 2025
2025-2026-2027
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
2025 Financement 2025 2026 2027 2020-320-23 1 2025-210-01 2 $115 000 Fonds de roulement $118 000 $121 000 2021-320-11 3 $88 000 $88 000 2022-320-02 4 $125 000 2022-320-06 5 $225 000 Emprunt 2023-320-01 6 $240 000 Emprunt 2023-320-04 7 2023-320...
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Documents 2025
2025-2026-2027
Présentation publique pour le programme triennal d'immobilisation (PTI)
...re et du service de Génie, conformément aux ententes intervenues entre la Ville de Montréal et la Ville de Mont - Royal. 2 3 Budget Guidelines Triennial Capital Expenditures Program (TCEP) 2025 - 2026 - 2027 • Improve the Town’s drainage system...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
25 novembre 2025
...D'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil du 25 novembre 2025, sous réserve de retirer le point 30 intitulé « Dépôt et avis de motion du projet de Règlement N o 1455 -1 modifiant le Règlement N o 1455 sur la...
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Documents Ordres du jour – 2026
Séance ordinaire
27 janvier 2026
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 16 décembre...
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Documents 2025
2025
Sommaire du budget
ADOPTÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 23 JANVIER 2026ADOPTED BY MUNICIPAL COUNCIL ON JANUARY 23, 2026 Budget2025 Budget 2026 Écart en $ 2026 VS 2025 Écart en % 2026 VS 2025 $$$% RevenusRevenues Taxes111 116 484 124 730 944 13 614 460...
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Documents 2025
2025
Budget en chiffres
...5 BUDGET VARIATION IN $ VARIATION IN % REVENUES TAXESPROPERTY TAXES ON RESIDENTIAL IMMOVABLES 47 728 150 $ 49 048 374 $ 1 320 224 $ 2.77% PROPERTY TAXES ON NON-RESIDENTIAL IMMOVABLES / COMMERCIAL 40 798 744 $ 48 201 483 $...
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Documents 2025
En appui à l'adoption du budget de 2025, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 10 décembre 2024
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
...d financing expenses associated with major projects, such as the construction of the Sports and Community Centre and the new 30/40 Roosevelt building, are included in the operating budget.üThese major projects are part of our three-year capital progr...
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Documents 2026
Publication le 28 janvier 2026
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1477
...NT DE LA PASSERELLE ROYALMOUNT SOMMAIRE DE LA PROCÉDURE D’ADOPTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT : 23 JANVIER 202 6 ADOPTION DU RÈGLEMENT : 27 JANVIER 202 6 PRISE D’EFFET : 1er JANVIER 202 6 A...
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Documents 2026
Publication le 28 janvier 2026
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1404-26
...-ROYAL POUR L’EXERCICE FINANCIER 202 6 SOMMAIRE DE LA PROCÉDURE D’ADOPTION AVIS DE MOTION ET DÉPÔT : 23 JANVIER 20 26 ADOPTION DU RÈGLEMENT : 27JANVIER 202 6 PRISE D’EFFET : 1er JANVIER 202 6 ATT...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
16 décembre 2025
...025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 décembre 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 11, il répond aux questions de...
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