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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
...20, 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 20 août 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 31, il ré pond aux questions d...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
22 octobre 2024
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 17 septembre 202...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
17 septembre 2024
...024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Sé ance du conseil municipal du 17 septembre 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 20, il répond aux questions de...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
19 novembre 2024
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 22 octobre 2...
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Documents 2024
2024-2025-2026
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
2024 Financement 2024 2025 2026 2020-320-11 1 2020-320-23 2 $3 150 000 Emprunt 2024-210-01 3 $110 000 Emprunt $112 000 $115 000 2021-320-11 4 $88 000 $88 000 2022-320-02 5 $120 000 2022-320-06 6 $350 000 2023-320-01 7 $200 000 Emprunt $210 000...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1452-2
...nsi que de la rente servie par le régime et de l’exercice des options prévues à l’article 40 du régime. ». 3. L’article 4 de ce règlement est modifié par l’ajout, après le premier alinéa de la définition de « salair...
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Séance ordinaire
22 octobre 2024
...2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 22 octobre 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 1 9 h 21 , il répond aux questions...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
17 décembre 2024
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance extraordinaire et ordinaire...
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Documents 2024
2024
Sommaire du budget
APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 12 DÉCEMBRE 2023APPROVED BY THE TOWN COUNCIL ON DECEMBER 12, 2023 Budget2023 Budget 2024 Écart en $ 2024 VS 2023 Écart en % 2024 VS 2023 $$$% RevenusRevenues Taxes98 002 388 103 098 790 5 096 402...
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Documents 2024
2024
Budget en chiffres
APPROVED BY THE TOWN COUNCIL ON DECEMBER 12, 2023 2023 BUDGET 2024 BUDGET VARIATIONIN $ VARIATIONIN % REVENUES TAXESPROPERTY TAXES ON RESIDENTIAL IMMOVABLES 44 916 782 $ 47 728 150 $ 2 811 368 $ 6.26% PROPERTY TAXES ON NON-...
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Documents 2025
Publication le 7 janvier 2025
Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 14 janvier 2025 et mercredi 15 janvier 2025 pour les règlements d'emprunt n° E-2408-1 et n° E-2501 à n° E-2506
...he following by -law s: - Règlement No E-2408 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 32 200 000 $ pour la construction d’un bâtiment situé aux 30 -40 avenue Roosevelt ; - By -law E-2408 to a...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
21 janvier 2025
...Agenda 9999 9999 Droit de véto - Appel de la décision du comité de démolition - 991, chemin Dunsmuir 3. Right of veto - Appeal of a Decision of the Demolition Review Committee - 991 Dunsmuir Road 9999 999...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
19 novembre 2024
...lé : « Directive re lative à l’utilisation d’une autre langue que la langue française » - d’ajouter le point 36.1 intitulé : « Fin d’emploi - employé 906889 » To adopt the agenda of the Regular Meeting of November 19...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
17 décembre 2024
...024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 17 décembre 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h, il répond aux questions de 5...
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Séance ordinaire
18 février 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 21 janvier 2...
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Documents 2025
Publication le 21 février 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n°E-2501 à E-2504 et n°E-2506
...the following By-law s: Règlement No E-2501 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 3 475 000 $ pour l’entretien des bâtiments et l’acquisition d’équipements ; By -law No. E-2501 to authorize ca...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
21 janvier 2025
...2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 21 janvier 2025 Page 2 3. Droit de véto - Appel de la décision du comité de démolition - 991, chemin Dunsmuir 888888888888888888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
18 mars 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 février 2025...
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Documents
Séance ordinaire
18 février 2025
...2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 18 février 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22 , il répond aux questions...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
18 février 2025
...2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 18 février 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22 , il répond aux questions...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
15 avril 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2025...
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Séance ordinaire
18 mars 2025
...ion de l'ordre du jour 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 25 -03 -01 RESOLUTION NO. 25 -03 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda S...
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Documents 2025
Publication le 16 mai 2025
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-21) - Assemblée publique
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 13 mai 20 25, le premier p rojet de Règlement N°1441 -21 modifiant le règlement de zonage N°1441 afin de modifier div...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
15 avril 2025
..., 2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 15 avril 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 16 et il répond aux questi...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
17 juin 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 13 mai 2025 4...
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