758 résultats pour 3
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire
22 février 2016
...rk Names.”. ADOPTÉ E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 22 février 2016 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 3 et 3 citoyens s'adressent a...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire
25 janvier 2016
.... To adopt the agenda of Regular Meeting of january 25, 2016. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 2 et 1 citoyen s'adresse au...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
14 décembre 2015
...4, 2015. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015, 19 h Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 27 et 1 citoyen s'adresse au...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2015
...et du Programme triennal d’immobilisation 2016-2017-2018. Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015, 18 h Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 18 h 26 et 6 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
26 octobre 2015
...committee”. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 26 octobre 2015 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 2 et aucun citoyen ne s'est...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
21 septembre 2015
...onseiller Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉE PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 7 et 5 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
17 août 2015
...5. To adopt the agenda of Regular Meeting of August 17, 2015. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 2 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
22 juin 2015
...séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-06-03 RESOLUTION NO. 15-06-03 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition de...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
25 mai 2015
...r Louis Dumont. ADOPTÉ E PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY Séance du conseil municipal du 25 mai 2015 Page 3 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 19 et 8 citoyens s...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
27 avril 2015
...laire Des membres du conseil muniscolaire présentent un projet de murale à être peinte sur un immeuble de la ville. 3. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-04-01 RESOLUTION NO. 15-04-01 Objet : Adoption de l'ordre du...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
26 janvier 2015
...éance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-01-03 RESOLUTION NO. 15-01-03 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda PROPOSITION D’AMEN...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinanire
15 décembre 2014
...conseiller Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉ PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 13 et 1 citoyen s'adresse au...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
24 novembre 2014
...ber 24, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 24 novembre 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 11 et 7 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
27 octobre 2014
...ctober 27, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 27 octobre 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 3 et 4 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
15 septembre 2014
...mentions à la réunion du CCU du 29 août 2014. Il est également résolu de scinder le point 19 en retirant le plan numéro 13 de la réunion du CCU du 15 août 2014. Ce dernier plan sera étudié au point 19.1 qui est ajouté à l’ordre du jour. ». It...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
18 août 2014
...seiller Louis Dumont. Votes against : Councillor Louis Dumont. ADOPTÉ PAR MAJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 13 et 4 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
14 juillet 2014
...July 14, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 14 juillet 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 10 et 3 citoyens s'adressent...
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Séance ordinaire
16 juin 2014
...june 16, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 juin 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 10 et aucun citoyen ne s'adre...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
26 mai 2014
...of may 26, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 26 mai 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 8 et 1 citoyen s'adresse au c...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
28 avril 2014
...is Dumont. Vote s against : Counc illor Louis Dumont . ADOPTÉ PAR M AJORITÉ CARRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 6 citoyens s'adressent...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
24 mars 2014
...séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 14 -03 -04 RESOLUTION NO. 14 -03 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
24 février 2014
...y 24, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 24 février 2014 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 4 et 1 citoyen s'adresse au c...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
27 janvier 2014
...du 27 janvier 2014 et ce, sous réserve, d’ajouter le point 11.1), intitulé : « Modification au Règlement d'emprunt no E-1003 autorisant une dépense et un emprunt de 427 000 $ pour le réaménagement et l'entretien de certains équipements municip...
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Documents 2023
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2022 - Première publication
...AIEMENT DE TAXES FONCIRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIRES POUR L’ANNE 2022 PREMIRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR THE...
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Documents 2022
Publication le 5 octobre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication
...IEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L’ANNÉE 2021 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19)SALE FOR NON-PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR THE YEAR...
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