758 résultats pour 3

Publication le 14 septembre 2022

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021– première publication

...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 1 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR...

Date du scrutin : 7 novembre 2021

Élection municipale 2021 : Avis public de scrutin

...eter J. MALOUF Équipe Peter Malouf 111, croissant Fernlea, Mont-Royal Michelle SETLAKWE Unis pour VMR-Équipe Setlakwe 341, avenue Chester, Mont-Royal Poste : Conseiller, district n° 1 Minh-Diem LE THI 484, avenue Brookfield, Mont-Royal...

Publication le 8 septembre 2021

Élection municipale 2021 : élection le 7 novembre 2021

...candidatures : - maire ; - conseiller au district n° 1 ; - conseiller au district n° 2 ; - conseiller au district n° 3 ; - conseiller au district n° 4 ; - conseiller au district n° 5 ; - conseiller au district n° 6 ; - conseiller au distr...

Publication le 25 août 2021

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – deuxième publication

...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR LES ANNÉES 2019-2020 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19 ) SALE FOR NON-PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR THE...

Publication le 4 août 2021

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – première publication

...CIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ES ANNÉE S 20 19-2020 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR...

Guide sur la collecte des matières résiduelles

GUIDE SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 01/2023 GUIDE SUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2 LE SAVIEZ-VOUS ? VOTRE PARTICIPATION ACTIVE AUX DIFFÉRENTES COLLECTES DE MATIÈRES RÉSIDUELLES OFFERTES PAR LA VILLE DE MONT-ROYAL AI...

Séance ordinaire

20 février 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 23 janvier 2024 4....

Séance ordinaire

19 mars 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 20 février 2024 et l...

Séance ordinaire

20 février 2024

..., 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 20 février 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22 , il répond aux questions...

Séance ordinaire

16 avril 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 19 mars 2024...

Publication le 19 avril 2024

Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-16

...age N o 1441 en ce qui a trait à l'affichage pour le complexe multifonctionnel dans les zones M -801, M -802 et M -803 . On April 16 , 2024 , at its Regular Meeting, the Council of Town of Mount Royal adopted the By -law N...

Séance ordinaire

19 mars 2024

...ion de l'ordre du jour 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 24 -03 -04 RESOLUTION NO. 24 -03 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda S...

Séance ordinaire

14 mai 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 16 avril 202...

Publication le 17 mai 2024

Avis public - Adoption et tenue de registre le lundi 27 mai 2024 et mardi 28 mai 2024 pour les règlements d'emprunt n° E-1907-1 et n° E-2407

...s, addresses and capacity , together with their signatures in the register s opened for that purpose. 3. Le nombre de demandes requis pour que ce s règlement s fasse nt l’objet d’ un scrutin référendaire est de 1402...

Publication le 17 mai 2024

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1472

...ile, de sécurité incendie et de premiers répondants qui sont de compétence d’agglomération . 3. Les officiers, patrouilleurs et sergents doiven t, dans le cadre de leurs fonctions, veiller aux inspectio...

Séance ordinaire

16 avril 2024

...16, 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 avril 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 28 , il répond aux questions...

Séance ordinaire

18 juin 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 14 mai 2024...

Grandes lignes de l'exercice financier de 2022. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)

Sommaire des résultats financiers

Sommaire de l'information financière Exercice terminé le 31 décembre 2022 Ce sommaire de l'information financière est extrait automatiquement du rapport financier déposé au Conseil et attesté par le trésorier, sans possibilité de modifications. Vi...

Séance ordinaire

14 mai 2024

...y 14, 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 14 mai 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 25 , il répond aux questions...

Publication le 11 juillet 2024

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2407

...for each of these by -laws opened; • le Ministre des Affaires municipales et de l’ Habitation le 3 juillet 2024 . • the Ministre des Affaires municipales et de l’ Habitation on July 3 , 2024 . Ce r...

Séance ordinaire

16 juillet 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2024...

Séance ordinaire

18 juin 2024

...sidewalks . ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 18 juin 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 34 , il répond aux questions...

Publication le 5 septembre 2024

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1470

...nses majeures et de remplacement de la passerelle Royalmount a été cré ée, par le Conseil municipal, le 14 décembre 2023, afin d’assurer un fonds de prévoyance pour le financement desdites dépenses; ATTENDU QU’ avis de motion du présent règ...

Séance ordinaire

16 juillet 2024

...Spac e. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 16 juillet 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 17, il répond aux questions de...

Séance ordinaire

17 septembre 2024

...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 20 août 2024...