...chets". ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 12. Rejeter la soumission concernant le panneau de contrôle électrique à l’aréna RÉSOLUTION N° 14-12-13 RESOLUTION N° 14-12-13 Objet : Rejeter la sou...
Learn more...ppe budgétaire, comme suit; Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner; Imputation : 02-330-00-516 - Location - Machinerie, outillage et équipement 39 324 $. Appr...
Learn more...desire to transfer to the CSEM their jurisdiction for operating existi ng underground lines, constructing and operating planned lines and constructing lines to connect buildings to the transferred lines; ATTENDU QUE ce transfert de...
Learn more...ent, ground floor and first floor extension"; Plan N°13 : 30, Normandy pour « Application acrylique sur les panneaux de béton en façade principale »; Plan No.13 : 30 Normandy for "Application of acrylic on the front façade c...
Learn more...De façon non limitative, arbre, arbuste, banc, bollard, borne incendie, borne géodésique, borne repère, câble, chambre de vanne, clôture, conduit, contenant pour matière résiduelle, fontaine, grille, lampadaire, module de jeux, monument, muret,...
Learn more...these immovables at a public auction to be held at the office of Council, on November 7, 2024, in the manner prescribed by law; Sé ance du conseil municipal du 17 septembre 2024 Page 3 D'autoriser, en vertu de l'arti...
Learn more...par M. Olivier Grenon, architecte, en date du 4 novembre 2024 , lequel fait partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». 2. Le conseil est autorisé à dépenser une somme 32 200 000 $ pour les fins du présent règle...
Learn more...M. Olivier Grenon , architecte , en date du 4 novembre 2024 , lequel fait partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». 2. Le conseil est autorisé à dépenser une somme 32 200 000 $ pour les fins du pré...
Learn more...ments comme la petite pelle mécanique. Actuellement, ce sont les mécaniciens qui font du remorquage. Mise à niveau de nos panneaux de signalisation Road signage up‐gradeLa règlementation changera en juillet 2024 et exigera un "triangle rouge" sur ...
Learn more...ans le cadre du programme TECQ 2019-2023. (subvention 100%) Ces travaux incluent le remplacement des bornes-fontaines et vannes. Reconstruction de sections de trottoirs Reconstruction of sidewalks Travaux de reconstruction de sections de trott...
Learn more...unicipalité. SECTION III REGISTRE 3. Tout exploitant doit tenir à jour un registre dont la forme est prévue à l’annexe A. Les inscriptions dans ce registre doivent être faites en lettres moulées, en français ou en anglais, de faço...
Learn more...u sous le soffite ne devrait pas être en pierre; choisir un matériau plus léger tel que les soffites ou le panneau de bois (note 04 ou 08 sur la planche A02) ; - The strip under the soffit should not be made of stone; cho...
Learn more...lor of the metallic coating which must be white; - Déposer un échantillon des largeurs des panneaux proposés (mur arrière) ; - Submit a sample of the widths of the proposed panels (rear wall);...
Learn more...budgétaire 2022 de la Ville : Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imputation : 02 -385 -00 -522 Appropriation : 02 -385 -00 -522 « Entretien et réparations...
Learn more...qui sera allouée par le Ministère. Confirm that the Town of Mount Royal agrees to finance the total amount of planned expenditures for the acquisition of the library books, including the portion corresponding to the grant that w...
Learn more...nathan Lang, and resolved: D'approuver le système de pondération et d’évaluation des offres inclut à l'annexe A pour le contrat de construction d'un nouveau centre sportif et communautaire. To approve the bid -w...
Learn more...e s'engager raliser le seuil minimal d’immobilisations en infrastructures municipales fix 28 $ par habitant par anne, soit un total de 140$ par habitant pour l'ensemble des cinq annes du programme; To realize the capita...
Learn more...fenêtres et portes »; fenêtre en saillie approuvée avec la jupe en déclin vertical mais le comité suggère des pannea ux détaillés dont il faut soumettre le profil pour approbation; Plan No.2: 169 Chester for "W...
Learn more...D'autoriser un virement budgétaire de 18 500 $ en provenance du projet no. 1 193 « Nouveaux panneaux d'entrée de Ville et de parcs » vers le projet 2 187: « Imperméabilisation de la fondation, remplacement du...
Learn more...oppe budgétaire de la Ville Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imputation: 02 - xxx - 01 - 522 «Entretien et répartition - Bâtiments et terrains»....
Learn more...INC.F cette fin aux prix unitaires soumis, soit 15O 655,28 $ (taxes incluses) pour la deuxime et dernirÉ anne d'option, soit du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019, conformment aux documents d'appel d'offres prpars pour ce...
Learn more...T INC. cette fin, aux prix unitaires soumis, soit au prix total de 42 160,18 $ (taxes incluses) pour l'anne 2018, conformment aux documents d'appel d'offres prpars pou r ce contrat; To award the renewal of...
Learn more...enveloppe budgétaire de la Ville; Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner; Imputation : 02-452-00-446 - Services extérieurs - Collectes sélectives 75 000 $ (taxes incluses)....
Learn more...'enveloppe budgétaire de la Ville Credits required for this activity will be maintained in the budget, in the following manner: Imputation : 02-385-00-522 - Entretien et réparations - Bâtiments et terrains. Appropriation : 02-385...
Learn more...town clerk to sell these immovables at a public auction to be held at the office of Council, on October 29, 2015, in the manner prescribed by law. D'autoriser, en vertu de l'article 536 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapi...
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