...e concernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at the...
Learn more...cernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersi...
Learn more...émentaire concernant la procédure ci- haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734-2988. For any question or additional information concerning the above procedure, yo u may contact the undersigned at the...
Learn more...entaire concernant la procédure ci- haut, vous pourrez com muniquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734-2988. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at the t...
Learn more...following By-law s: Règlement no E-2303 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 5 810 000 $ pour les travaux d'infrastructures municipales; By -law N° E -2303 to authorize capital expendit...
Learn more...se of vehicles ; Règlement no. E -2203 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 7 298 000 $ pour des travaux d'inf rastructures municipales ; By -law No. E -2203 to authorize capital expendi...
Learn more...nt Royal Town Hall, 90 Roosevelt Avenue, at the following dates and times: Jours pour présenter les demandes : Lundi 18 octobre et mardi 19 octobre 2021, de 14 h 30 à 17 h 30 et de 19 h à 22 h; Mercredi 20 octobre 2021, de 10 h à 13 h...
Learn more...de permis de démolition de la Ville de Mont -Royal tiendra une séance le mardi 21 septembre 20 21 à 18 h, au 90, avenue Roosevelt, Ville de Mont -Royal. As required by By -law No. 14 35 Governing the Demolition of...
Learn more...ed the following by -laws: Règlement no E -210 1 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 2 834 000 $ pour l'entretien des bâtiments et l'acquisition d'équipements ; By -law No. E -210 1 to authorize an expe...
Learn more...émentaire concernant la procédure ci- haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734-2988. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at the t...
Learn more...concernant la procédure ci -haut , vous pourrez communiqu er avec le soussigné au numéro de t éléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the under...
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Learn more...arge de recul latérale droite du bâtiment existant à 1,29 m, empiétant de 0, 69 m dans la marge minimale de 1,98 m requise au moment de l’agrandissement 1950 ainsi que la marge de recul latérale droite du bâtiment ex...
Learn more...nd, au plus tard le 90 e jour qu i suit le dernier jour où peut être fait le premier versement. 8. Lorsqu ’un versement n ’est pas fait à la date prévue au présent règlement, seul le montant du versement échu est imméd...
Learn more...meetings are as follow : mardi, 21 janvier 2025, 19 h Tuesday, January 21, 2025, 19:00 mardi, 18 février 2025, 19 h Tuesday, February 18, 2025, 19:00 mardi, 18 mars 2025, 19 h Tuesday, March 18, 2025...
Learn more...Q uébec. La valeur actuarielle des prestations reconnues relative aux années rachetées à compter du 1 er janvier 2018, le cas échéant, sera majorée de 10 % à titre de cotisations de stabilisation ; 2° le coût total du rachat de service e...
Learn more...nd, au plus tard le 90 e jour qu i suit le dernier jour où peut être fait le premier versement. 8. Lorsqu’un versement n’est pas fait à la date prévue au présent règlement, seul le montant du versement échu est immédiat...
Learn more...au district n 5 ; - conseiller au district n 6 ; - conseiller au district n 7 ; - conseiller au district n 8. 2. Toute déclaration de candidature à l’un de ces postes devra être produite au bureau du président...
Learn more...441 est modifié par l’ajout, à la fin, de l’alinéa suivan t : « Pour les usages situés dans les zones M -801 et M -802, à l’exception des usages Services d'hébergement (C -6.1) et Hébergement (I -5.1), le ratio minimum de...
Learn more...12 sur les dérogations mineures, la marge de recul avant du bâtiment existant à 7,42 m, empiétant de 0, 08 m dans la marge minimale de 7,5 m exigée par le règlement de zonage et l a marge de recul latérale dr...
Learn more...ernant la procédure ci -haut , vous pourrez communiqu er avec le soussigné au numéro de t éléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure , you may contact the und...
Learn more...cernant la procédure ci -haut, vous pourrez communiquer avec le soussigné au numéro de téléphone (514) 734 -298 8. For any question or additional information concerning the above procedure, you may contact the undersigned at the...
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