Rôles d’évaluation foncière La mise à jour des modifi cations eff ectuées est rétroactive à la date où est survenu l’événement ou à la date de fi n des travaux, sans toutefois excéder l’exercice fi nancier précédant l’année courante. Seuls les p......
Learn moreRapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle_2018 1 RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2018......
Learn more1 FAITS SAILLANTS SUR LE RAPPORT FINANCIER ET LE RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE Chères concitoyennes, Chers concitoyens, C’est avec plaisir que je vous soumets, c onformément à l’article 105.2.2 de la Loi sur les ci......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 16 mai 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 99 WWWW SÉANCE ORD......
Learn moreSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL PÉRIODE DE QUESTIONS MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du con......
Learn moreSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL PÉRIODE DE QUESTIONS MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du con......
Learn moreSéance du conseil municipal du 11 juillet 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 11 JUILLET 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsents......
Learn moreSéance du conseil municipal du 21 février 2023 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 21 FÉVRIER 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. M......
Learn moreSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL PÉRIODE DE QUESTIONS MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du con......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 14 juin 2022 , 19h Page 1 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mardi 14 juin 2022 à 19 h au 90, avenue Roosevelt REGULAR MEETING of the Mount Royal Town......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 26 avril 2022, 19h Page 1 Ce document du jour est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE ORDINAI......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2021 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to c hange until the start of the meeting. SÉANCE ORDINAIRE d......
Learn morecocnsoesilecsoesmlupnadsMeuamat-dsoesRysulrnM3cn0svb2 o gardo 1 o conseilcmuocpuopiacuodoncpo lsnMtMe-uMsmpoaipRiydor-oucmiconcor-op3-mec0 d vbMponseilcmuoMpopi2aceuousoeb-m1coimuMroubcopu-àuostoubcolccuMm10 o SÉANCE ORDINAIRE du c......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 22 mars 2021, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil munic......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2020, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2020 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIR......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 3 juin 2020, 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXT......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 24 février 2020 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2019 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 28 janvier 2019 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINA......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 28 mai 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE d......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE......
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 24 janvier 2018 , extra, 8 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANC......
Learn more