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Publication le 7 janvier 2025

Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 14 janvier 2025 et mercredi 15 janvier 2025 pour les règlements d'emprunt n° E-2408-1 et n° E-2501 à n° E-2506

E-2408 et E -2501 à E -2506 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE MAR DI 14 JANVIER 202 5 ET MERC REDI 15 JANV IER 202 5...

Publication le 29 août 2025

Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1441 (projet de règlement n° 1441-22) - Assemblée publique

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1441 -22) AMENDMENT TO ZONING BY -LAW NO. 1441 (DRAFT BY -LAW NO. 1441 -22) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING...

Publication le 3 février 2026

Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 10 février et mercredi 11 février 2026 pour les règlements d'emprunt n°s E-2601 et E-2606

E-2601 à E -2606 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE MAR DI 10 FÉVR IER 202 6 ET MERC REDI 11 FÉVR IER 202 6 TUES DAY...

Publication le 30 janvier 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-8)

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1441 -8) AMENDMENT TO ZONING BY -LAW NO. 1441 (DRAFT BY -LAW NO. 1441 -8) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING...

Publication le 20 octobre 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-11

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1441 -11 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -11 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil municip...

Règlement n° 1404-24 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l'exercice financier 2024

Ce règlement indique tous ce qu'il y a à savoir sur la taxation de la Ville de Mont-Royal. On y trouve notamment des renseignements sur la taxe foncière générale, le coefficient, le taux d'intérêts, les pénalités, les dates d'exigibilité, les modali......

Règlement n° 1449 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale

Ce règlement permet, à partir de critères esthétiques, d'assurer la préservation du caractère des ensembles bâtis et le respect des typologies architecturales monteroises. Consulter le règlement

Séance extraordinaire à 19 h 00

11 décembre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINA...

Séance extraordinaire à 19 h 00

11 décembre 2018

PROCÈS-VS CEOBÈALSDVOACAÉRLS-V SNXS-PCÈDTIÈSXUNMYSN1S2 S 0R8ÈS 1 S PROCÈS - VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT - ROYAL LE MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance extraordinaire à 18 h 00

11 décembre 2018

PROCÈS-VS CEOBÈALSDVOACAÉRLS-V SNNS-PCÈDXTÈSIUNMYSNMS1 S 2R0ÈS 1 S PROCÈS - VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT - ROYAL LE MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire à 18 h 30

11 décembre 2017

Séance du conseil municipal du 11 décembre 2017, 18 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 22 décembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 194 , avenue Melbourne APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LA...

Publication le 2 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur des règlements d’emprunt nos E-2102, E-2104 et E-2105

1 AVIS PUBLIC APPROBATIONS ET ENTRÉES EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT N OS E-2102, E -2104 et E -2105 PUBLIC NOTICE APPROVALS AND COMING INTO EFFECT OF LOAN BY-LAWS NO S. E-2102, E -2104 et E -2105 À sa séance...

Publication le 19 avril 2024

Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-16

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -16 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -16 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal de...

Publication le 19 avril 2024

Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-14

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -14 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -14 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal d...

Publication le 19 avril 2024

Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-15

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -15 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -15 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal de...

Publication le 19 juillet 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 102, avenue Morrison

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 102 , avenue Morrison APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 102 M...

Publication le 18 juin 2025

Avis public - Second projet de règlement no. 1441-21

1 1441 -21 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM TO INTERESTED PERSONS HAVING THE RIGHT TO SIGN AN APPLICATION FOR PARTI...

Publication le 10 octobre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1441-21

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -21 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -21 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municip...

Publication le 24 novembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 81, avenue Dunrae

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 81 , avenue Dunrae APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW N...

Publication le 22 septembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 81, avenue Beverley

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTIC E DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 81, avenue Beverley APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 and WRIT...

Publication le 9 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur des règlements d’emprunt nos E-2101 et E-2103

AVIS PUBLIC APPROBATIONS ET ENTRÉES EN VIGUE UR DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT N OS E-210 1 et E-210 3 PUBLIC NOTICE APPROVALS AND CO MING INTO EFFECT OF LOAN BY-LAWS NO S. E-210 1 and E-210 3 À sa séance ordinaire tenue le...

Publication le 22 septembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 319, avenue Monmouth

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTIC E DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 319, avenue Monmouth APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 and WRI...

Publication le 8 septembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 159, chemin Normandy

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DROGATION MINEURE AU RGLEMENT DE ZONAGE N 1441 et CONSULTATION CRITE 159, chemin Normandy APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 and WRI...

Séance ordinaire

11 décembre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2017, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mu...