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Séance ordinaire

11 décembre 2017

Séance du conseil municipal du 11 décembre 2017, 19 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 29 janvier 2024

Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-1) - Assemblée publique

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N° 1443 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 144 3-1) AMENDMENT TO CONSTRUCTION BY -L AW NO. 1443 (DRAFT BY -LAW NO. 144 3-1) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEE...

Publication le 3 octobre 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 61, boulevard Graham

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 61, boulevard Graham APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 61 Graha...

Publication le 28 octobre 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-19

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -19 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -19 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil munici...

Publication le 25 février 2025

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° 1384-48, 1443-2 et 1444-4

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -48 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -48 À sa séance ordinaire tenue le 18 février 202 5, le conseil municipal...

Séance extraordinaire à 19 h 00

11 décembre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2018, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA OR...

Séance extraordinaire à 18 h 30

11 décembre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre, 18h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mu...

Publication le 25 juin 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-17

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -17 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -17 À sa séance ordinaire tenue le 18 juin 2024 , le conseil municipal de V...

Publication le 25 juin 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-18

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -18 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -18 À sa séance ordinaire tenue le 18 juin 2024 , le conseil municipal de V...

Publication le 27 novembre 2023

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1451-1

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 51 -1 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 51 -1 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille d...

Publication le 27 novembre 2023

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1441-12

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 41 -12 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 41 -12 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V il...

Publication le 20 octobre 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-10

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1441 -10 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -10 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil munic...

Publication le 29 août 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 1535, chemin Saint-Clare

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 1535 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 153...

Publication le 6 janvier 2023

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401 avenue Brookfield

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 401 , avenue Brookfield APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 401 Bro...

Règlement n° 1380 sur la salubrité, la sécurité, la paix et l’ordre

...ques commerciales inopportunes, ou l'insalubrité et le mauvais entretien des immeubles, par exemple. Selon le Règlement no 1380 sur la salubrité, la sécurité, la paix et l’ordre (article 21.1), les feux en plein air sont interdits à Mont-Royal, s...

Règlement n° 1443 de construction

La ville de Mont-Royal a adopté lors de sa séance du conseil du 15 juillet dernier le Règlement N o 1443-3 modifiant le Règlement N o 1443 de construction. Le règlement modifié entrera officiellement en vigueur suite à l’émission d’un certificat d...

Règlement n° 1444 sur les permis et certificats

La ville de Mont-Royal a adopté lors de sa séance du conseil du 15 juillet dernier le Règlement N o 1444-5 modifiant le Règlement N o 1444 sur les permis et certificats.   Ainsi, la période d’effet de gel pour certaines demandes de pe...

Règlement n° 1456 concernant les appareils de chauffage, de cuisson d’aliments et les foyers permettant l’utilisation d’un combustible solide

...cipal offre aux propriétaires ayant procédé au ramonage préventif de leur cheminée la possibilité d’obtenir une indemnité de 10 $. Pour obtenir cette indemnité, veuillez présenter l’original de la facture portant le nom et le logo de l’entrepreneur a...

Règlement n° 1340 sur la protection des chats et chiens

...assurer de connaître toutes les règles applicables à un chien et sa garde, il faut non seulement consulter le règlement n o 1340, mais également le règlement provincial disponibles ci-bas. Consulter le règlement municipal Consulter le règlement...

Règlement n°1426 sur la prévention des incendies

Codification Administrative du Règlement n o 1426 sur la prévention des incendies. Consulter le règlement

Règlement n° 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Royal

Codification Administrative du Règlement n o 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Royal. Consulter le règlement

Règlement n° 1438 sur la régie interne du conseil

Codification administrative du Règlement n o 1438 sur la régie interne du conseil. Consulter le règlement

Séance extraordinaire à 17 h 15

19 janvier 2021

Ordre du jour du conseil municipal du 19 janvier 2021, 17 h 15 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du...

Séance extraordinaire à 17 h 15

19 janvier 2021

Séance du conseil municipal du 19 janvier 2021, 17 h 15 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE MARDI 19 JANVIER 2021 À 17 h 15, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...

Règlement n° 1323 sur la distribution de circulaires

Ce règlement encadre la distribution des dépliants, annonces, journaux, réclames, brochures, cartes d’affaires, prospectus, etc., sur le territoire de Mont-Royal et en fixe les règles et les heures. Il traite également de la sollicitation en porte-à......