247 résultats pour visa
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance ordinaire
17 octobre 2023
...uncillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1er septembre au 30 septembre 2023 : To confirm and approve the disbursements for the period between...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
24 octobre 2023
...étaire de limmeuble situé au 413, avenue Brookfield, soit le lot 1 683 787, a soumis une demande de dérogation mineure visant à légaliser, conformément au règlement No 1312, la marge de recul avant existant à 7 m et la marge de recul arrièr...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance ordinaire
12 décembre 2023
...uncillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1er novembre au 30 novembre 2023 : To confirm and approve the disbursements for the period between...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
23 janvier 2024
...cillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1er décembre au 31 décembre 2023 : To confirm and approve the disbursements for the period between...
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Documents 2024
Publication le 2 avril 2024
Avis public -Second projet de règlement n° 1441-14 modifiant le règlement de zonage n° 1441
...d’approbation référendaire. Les personnes intéressées de s zone s concernée s p euvent présenter une demande visant à ce que ce règlement soit soumis à leur appro bation conformément à la Loi sur les élections et les r...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
19 mars 2024
...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er février au 29 février 2024 : To confirm and approve the disbursements for the period between...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
...ignation des qualifiés dans le cadre de l'appel de qualification de soumissionnaires pour un appel d’offres visant la construction d’un centre sportif et communautaire en mode conception -construction 17. Designation of qu...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
16 juillet 2024
...llor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er juin au 30 juin 2024 : To confirm and approve the disbursements for the period between June 1 st...
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Documents 2024
En appui à l'adoption du budget de 2024, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 12 décembre 2023
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
...té et l’extension du réseau de piste cyclable sur le territoire de la Ville ; • Limiter le fardeau fiscal des citoyens, en visant une augmentation des taxes municipales de l’année2024 basée sur les prévisions économiques de l’inflation ; • Assure...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
17 décembre 2024
...cillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er novembre au 30 novembre 2024 : To confirm and approve the disbursements for the period betwe...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
18 mars 2025
...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er février au 28 février 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between Fe...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
15 avril 2025
...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er mars au 31 mars 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between March 1,...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
17 juin 2025
...for the contract for Supply on request of clear diesel 9999 9999 Acquisition d’une solution technologique visant la conformité à la Loi 25 et la protection des renseignements personnels 16. Acquisition of a Techn...
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Documents 2025
Publication le 18 juin 2025
Avis public - Second projet de règlement no. 1441-21
...aire. Les personnes intéressées de s zones concernées et des zones contigu ës peuvent présenter une demande visant à ce que ce règlement soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
26 août 2025
...he meeting. 9999 9999 Modification de la résolution 25 -06 -13 - Acquisition d’une solution technologique visant la conformité à la Loi 25 16. Amendment to Resolution 25 -06 -13 - Acquisition of a Technological Solu...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
15 juillet 2025
...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1 er au 30 juin 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between June 1 , to...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
25 novembre 2025
...uin, seconded by Councillor François -Patrick Allard, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1 er septembre au 31 octobre 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period betw...
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Documents Ordres du jour – 2026
Séance ordinaire
27 janvier 2026
...ent des Monterois, ainsi qu’à leur sécurité ; ATTENDU QUE la Ville de Mont -Royal souhaite adopter un programme visant l’amélioration de l’environnement, de la salubrité et de la sécurité dans les propriétés vulnérables aux infiltrati...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
16 décembre 2025
...uin, seconded by Councillor François -Patrick Allard, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1 er au 30 novembre 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between Nove...
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