247 résultats pour visa
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Règlement n° 1433 visant à lutter contre la propagation de l'agrile du frêne
Ce règlement vise à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la ville. Il fournit des renseignements judicieux concernant l’élagage, l’abattage, le traitement des frênes et la gestion du bois de frêne. Consulter le rè......
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PPU Rockland
Le règlement 1440-1 visant à modifier le zonage et la densité urbaine du secteur Rockland tel que proposé par l'administration précédente a expiré sans effet. Toute modification de la vision du secteur Rockland ne sera envisagée que dans le cadre d...
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Groupes communautaires
...tes visuels professionnels et amateurs de tous niveaux. ArtTram organise des expositions, des ateliers et d'autres activités visant à promouvoir le travail des artistes, à améliorer et à apprendre de nouvelles compétences et à offrir un milieu propic...
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Centre sportif et communautaire (CSC)
...n À la suite de l’analyse des propositions reçues pour l’appel de qualification de soumissionnaires pour un appel d’offres visant la construction du centre sportif et communautaire en mode conception-construction (design-build), voici les quatre (4...
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Direction générale
...ication budgétaire; rédige et soumet divers rapports et recommandations au conseil pour assurer la mise en œuvre de mesures visant une gestion à la fois efficace, efficiente et économique et promouvoir le progrès de la municipalité et le bien-être d...
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Animaux domestiques
LE CADRE LÉGAL En 2020, le gouvernement du Québec a adopté un règlement provincial visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens. Ce règlement contient des normes obligatoires minimales...
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Facturation de l’eau au compteur
...annuelle de la consommation d’eau (janvier 2026) Veuillez prendre note qu'en date du 30 janvier 2026, les factures visant la consommation d’eau annuelle n’ont pas encore été envoyées aux propriétaires. Il y a un retard sur la plani...
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Règlement n° 1340 sur la protection des chats et chiens
...x de compagnie. Depuis 2020, les municipalités ont l’obligation de faire respecter les dispositions du règlement provincial visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens. Ce règlem...
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Règlement n° 1469 créant une réserve financière pour le financement des dépenses majeures et de remplacement de la passerelle Royalmount
Une réserve financière est créée aux termes du présent règlement aux fins de créer un fonds de prévoyance visant le financement des réparations majeures et travaux de remplacement de la Passerelle. Le montant projeté de cette réserve est d’un maximu...
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Programme Piranhas
...s tâches et la surveillance du bassin. En plus de cette immersion, les responsables des leaders leur proposent des activités visant à favoriser le bon fonctionnement de la piscine, comme l’assistance aux entraîneurs pour les routines matinales et le...
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Mise à jour du plan d'action - Égouts
Produit en 2024, le plan d'action pour la gestion des eaux pluviales comporte plusieurs activités et étapes visant à améliorer et à stabiliser le rendement des égouts de la Ville. Le plan d'action présenté le 19 septembre 2024 était divisé en 3, so...
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Résumé du programme
...u propriétaire un rapport professionnel qui comprendra un diagnostic, des recommandations et des suggestions d’améliorations visant à réduire les risques de refoulement d’égout et de dégâts d’eau. Une copie du rapport sera également...
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