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Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-16) - Assemblée publique
...N° 1441 en ce qui a trait à l'affichage pour le complexe multifonctionnel dans les zones M -801, M -802 et M -803 . Mount Royal To wn Council adopted, at its regular sitting of February 20 , 20 24, First Draft By -law No. 14...
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Documents 2024
En appui à l'adoption du budget de 2024, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 12 décembre 2023
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2024 Présentation publique12 décembre 2023 Budget de fonctionnement 2024 PRIORITÉS BUDGÉTAIRES 2 Principales priorités budgétaires 2024 • S’assurer d’offrir les meilleurs services aux citoyens en préservant l’équilibre...
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Documents 2024
Publication le 23 décembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1404-25
...r janvier 2025 . Th is By-law will come into effect on January 1st, 2025 . Donné à Mont -Royal, le 23 décembre 2024 . Given at Mount Royal , on December 23 , 2024 . Le greff ier , (signé Alexandre Verdy...
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Documents 2024
Publication le 23 décembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1474
...r janvier 2025 . Th is By-law will come into effect on January 1st, 2025 . Donné à Mont -Royal, le 23 décembre 2024 . Given at Mount Royal , on December 23 , 2024 . Le greff ier , (signé Alexandre Verd...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 8 h 30
28 avril 2025
...88888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 AVRIL 2025 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les consei...
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Documents 2023
Grandes lignes de l'exercice financier de 2023. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)
Sommaire des résultats financiers
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
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Documents 2025
Publication le 13 août 2025
Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 - Première publication
...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR TH...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 12 h 30
25 juin 2025
...88 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 25 JUIN 2025 À 12h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire : Peter J. Malouf les conse...
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Documents 2026
Publication le 3 février 2026
Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 10 février et mercredi 11 février 2026 pour les règlements d'emprunt n°s E-2601 et E-2606
...l expenditures and a loan of $800,000 for the purchase of vehicles and equipment ; - Règlement N o E-2603 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 6 000 000 $ pour des travaux d'infrastructures mun...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-12)
...BLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 17 octobre 20 23, le Projet de règlement N o 1441 -12 modifiant le Règlement de zonage No 1441 en ce qui a trait aux enceintes des...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1468
...AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 68 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1468 relatif à l’occupation du dom...
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Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Adoption et tenue de registre mardi 5 mars 2024 et mercredi 6 mars 2024 - Règlements d'emprunt n° E-2005-1 et n° E-2206-1
...èglement No E-2206-1 abrogeant le Règlement No E-2206 autorisant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 300 000 $ pour l'acquisition d'un terrain ;-By-law No. E-2206-1 repealing By-Law No. E-2206 to authorize capital expendi...
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Documents 2022
Rapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2022 comprenant une analyse des revenus et dépenses
Budget
...trôle. En 2022, notre quote - part a subi une augmentation presque record de 11,76 % (comparativement à 3,22 % en 2021). Ainsi , 7 0,24 % de vos taxes seront transférées à l’agglomération. Nous estimons être...
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Documents 2022
En appui à l'adoption du budget de 2022, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 25 janvier 2022
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
...ût de la vie / Increasein costof living2022-01-25 Budget de fonctionnementOperating budget20212022REVENUSREVENUES96,8 M$107,3 M$DÉPENSESEXPENSES106,2 M$11 5 , 9 M $AFFECTATIONSALLOCATIONS9,4 M$8,7 M$+ 10,84%Budgetde fonctionnement / Operating budg...
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Documents 2021
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Peter J. Malouf, à l’assemblée publique du conseil municipal du 17 mai 2022
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...ns Act , I am pleased to present you with the highlights of the financial report for the fiscal year ended December 31, 2021. This report must be made public at a regular Council meeting held no later than in June and must be made available...
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Documents 2021
Grandes lignes de l'exercice financier de 2020. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)
Sommaire des résultats financiers
Sommairedel'informationfinancière Exerciceterminéle31décembre2021 Cesommairedel'informationfinancièreestextraitautomatiquementdurapportfinancierdéposéauConseiletattesté parletrésorier,sanspossibilitédemodifications. VilledeMont-Royal|66072| Ville...
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Documents 2020
Sommaire du budget de fonctionnement de 2020. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses, de même que le rapport du conseil
Budget
...'eau2 500 000 2 460 000 (40 000) -1.60%Water consumption fees Paiements tenant lieu de taxes495 230 525 072 29 842 6.03%Compensation in lieu of taxes Services aux organismes municipaux36...
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Documents 2020
2020-2021-2022
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
APPROUVÉ le 9 déc 2019 12019-12-17 16:40 N° de projet2020 20212022 1 1166$1 200 000 2018-210-02$250 000 2019-320-06$418 000 2019-320-08$31 500 2019-320-10$52 500 2019-320-14$210 000 2020-210-02$17 000 2020-320-01$260 000 2020-320-03$33 000 2020-...
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Documents 2020
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 17 mai 2021
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...2.2 de la Loi sur les cités et villes , les faits saillants du rapport financier pour l’exer cice terminé le 31 décembre 2020 . Ce rapport doit être rendu public lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en juin...
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Documents 2020
Grandes lignes de l'exercice financier de 2020. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)
Sommaire des résultats financiers
Sommaire del'informationfinancièreExercice terminéle31décembre2020Ce sommairedel'informationfinancièreestextraitautomatiquementdurapportfinancierdéposéauConseiletattestépar letrésorier,sanspossibilitédemodifications.Ville deMont-Royal|66072| Ville d...
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Documents 2019
Sommaire du budget de fonctionnement de 2019. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses, de même que le rapport du conseil
Budget
Budget2019 Budget 2018 Écart en $ 2019 VS 2018 Écart en % 2019 VS 2018 $$ RevenusRevenues Taxes78 097 670 76 166 838 1 930 832 2.54%Taxes Tarification d'eau2 500 000 2 300 000 200 000 8.70%Water cons...
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Documents 2019
2019-2020-2021
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
...TRAVAUX PUBLICS ET SÉCURITÉ PUBLIQUE PUBLIC WORKS AND PUBLIC SECURITY 2018-210-02 $750,000 2018-320-17 $250,000 1166 $100,000 $1,200,000 1436 $20,000 2019-210-01 $140,000 $70,000 $70,000 2019-320-01 $80,000 2019-320-...
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Documents 2019
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 15 juin 2020
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
....2.2 de la Loi sur les cités et villes , les faits saillants du rapport financier pour l’exer cice terminé le 31 décembre 201 9. Ce rapport doit être rendu public lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en juin et...
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Documents 2018
Sommaire du budget de fonctionnement de 2018. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses
Budget
Budget 2017 Budget 2018 Écart en $ 2018 VS 2017 Écart en % 2018 VS 2017 $$ RevenusRevenues Taxes 73,945,293 76,166,838 2,221,545 3.00% Taxes Tarification d'eau 2,435,000 2,300,000 (135,000) -5.54...
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Documents 2018
2018-2019-2020
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
...istant en séparant le système de surveillance caméra ce qui permettra que le réseau soit optimal. - $ 34 000 $ - $ - $ 269 000 $ 155 000 $ - $...
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