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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
13 juin 2024
Séance du conseil municipal du 13 juin 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 13 JUIN 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
25 mai 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 25 mai 2023, 08:30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance extraordinaire à 18 h 30
21 novembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2023, 18:30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2026
Séance extraordinaire à 8 h 30
23 janvier 2026
Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2026, 08 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888...
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Documents 2022
Publication le 25 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1434-4
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 34 -4 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 34 -4 À sa séance ordinaire tenue le 22 mars 20 22, le conseil municipal...
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Documents 2021
Publication le 22 septembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 319, avenue Monmouth
...AVIS PUBLIC PUBLIC NOTIC E DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 319, avenue Monmouth APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 and WRITTEN CONSULTATION 319 M...
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Documents 2021
Publication le 9 juin 2021
Avis public - Adoption et entrée en vigueur des règlements d’emprunt nos E-2101 et E-2103
AVIS PUBLIC APPROBATIONS ET ENTRÉES EN VIGUE UR DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT N OS E-210 1 et E-210 3 PUBLIC NOTICE APPROVALS AND CO MING INTO EFFECT OF LOAN BY-LAWS NO S. E-210 1 and E-210 3 À sa séance ordinaire tenue le...
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Documents 2025
Publication le 28 mai 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 73, avenue Lockhart
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 73 , avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 Lockhart Avenue...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 38-2 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 38-2 À sa séance ordinaire tenue le 25 janvier 20 22, le conseil municipal...
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Documents 2022
Publication le 19 décembre 2022
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1404-23
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 04 -23 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -23 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le cons...
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Documents 2022
Publication le 25 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1429-3
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 29 -3 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 29 -3 À sa séance ordinaire tenue le 22 mars 20 22, le conseil municipal...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1473
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 73 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1473 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil municipal...
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Documents 2022
Publication le 16 septembre 2022
Avis public - Dépôt du rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025
...AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE POUR LES ANNÉES 202 3, 202 4 ET 202 5 TABLING OF THE PROPERTY ASSESSMENT ROLL FOR THE YEARS 202 3, 20 24 AND 20 25 Le...
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Documents 2021
Publication le 1er décembre
Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024 (PTI)
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIO NS 20 22-202 3-2024 (PTI) ADOPTION OF THE 20 22-20 23-202 4 CAPITAL EXPENDITU RES PROGRAM ( PTI ) Une séance extraordinaire du conse...
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Documents 2024
Publication le 7 juin 2024
Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2023
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 20 23 TABLING OF THE 2 02 3 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105. 1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
13 juin 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 13 juin 2024, 8h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...
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Documents 2024
Publication le 28 août 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 73, avenue Lockhart
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 73 , avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 Lockhart Avenue...
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Documents 2024
Publication le 19 juillet 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1358-7
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1358 -7 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1358 -7 À sa séance ordinaire tenue le 16 jui llet 2024 , le conseil municipal...
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Documents 2024
Publication le 15 octobre 2024
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025 - Demandes de révision pour 2025
Révision du rôle / 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE DE 20 23, 20 24 E T 20 25 DEMANDES DE RÉVISION POUR 20 25 REAL ESTATE ASSESSMENT ROLL FOR 20 23, 20 24 AND 20 25 APPLICAT...
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Documents 2025
Publication le 29 août 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 1535, chemin Saint-Clare
...– Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 1535 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 1535 Saint -Cl...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du co...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 2 décembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du con...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance extraordinaire à 8 h
15 septembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 15 septembre 2023, 8 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance extraordinaire à 17 h
2 mai 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 2 mai 2023, 17h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance extraordinaire à 8 h 00
3 mars 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 3 mars 2014, 8 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil...
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