758 résultats pour 3

Publication le 26 juillet 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1458-3

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 58-3 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 58-3 À sa séance ordinaire tenue le 19 juillet 20 22, le conseil municipa...

Séance extraordinaire à 18 h

12 décembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2023, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888...

Séance extraordinaire à 8 h 45

23 janvier 2026

Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2026, 08 h 45 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888...

Publication le 18 janvier 2023

Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2023

Séance extraordinaire à 8 h 30

14 décembre 2023

Avis public - report de la séance du 13 décembre 2021

...C onformément à la résolution n° 21 - 11 - 05 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 13 décem bre 20 21 se tiendra plutôt le mardi 14 décem bre 20 21 , à 19 h , à l’hôtel de ville, si...

Séance extraordinaire à 13 h 30

7 novembre 2022

...e 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 7 NOVEMBRE 2022 À 13 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf les conseillers : Daniel...

En appui à l'adoption du budget de 2023, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 13 décembre 2022

Budget - Présentation Powerpoint (PDF)

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2023 Présentation publique13 décembre 2022 Principales priorités budgétaires 2023 • Limiter l’augmentation du compte de taxes; • Garantir la sécurité, l’accessibilité et la fluidité de la circulation à travers la ville;...

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2023

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois

Page 1 of 2 October 17, 2023 REPORT ON THE COMPARATIVE STATEMENTS OF REVENUES AND EXPENDITURES FOR THE TEN-MONTH PERIOD ENDED SEPTEMBER 30, 2023 Under Article 105.4 of the Cities and Towns Act (CQLR c. C-19), the Treasurer is required...

Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Peter J. Malouf, à l’assemblée publique du conseil municipal du 13 juin 2023

Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe

...à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes, les faits saillants du rapport financier pour l’exercice terminé le 31 décembre 2022. Ce rapport doit être rendu public lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en juin et êt...

États financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2023. Document déposé au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation.

Rapport financier

Rapport financier Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ville de Mont- Royal |66072 | Ville de Mont-Royal | 66072 |ATTESTATION DU TRÉSORIER OU DU GREFFIER-TRÉSORIER SUR LE RAPPORT FINANCIER Aux membres du conseil, Je soussigné(e), Nathalie Rhéaum...

2022-2023-2024

Programme triennal d'immobilisation (PTI)

N° de projet2022 2023 2024 1 2019‐320‐02 1166$1 200 000 2019‐320‐12 2018‐210‐02$1 315 000 $27 110 000 2020‐320‐11 2020‐320‐23$348 000 $2 095 000 DÉPENSES D'IMMOBILISATION  PTI 2022  (2022‐2023‐2024)   CAPITAL EXPENDITURE PROGRAM                     ...

Rapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2021 et le PTI de 2021-2022-2023, sommaire du budget de fonctionnement de 2021 et analyse des revenus et dépenses

Budget

Rapport sur le budget de fonctionnement de 2021 et le programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023 Page 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 2021 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS (PTI) DE 2021-2022-2023 Chère...

2021-2022-2023

Programme triennal d'immobilisation (PTI)

Mis à jour le 8 décembre 202012020-12-08 09:51 N° de projet2021 20222023 1 2018-320-24$144 000 2019-320-12$100 000 1166$1 200 000 2018-210-02$14 000 000 2019-320-04$250 000 2021-210-01$83 000$83 000$83 000 2021-320-04$30 000 2021-320-02$330 000 2...

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de dix mois terminée le 30 novembre 2021

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après dix mois

Page 1 de 2 Le 30 novembre 2021 RAPPORT SUR LES ÉTATS COMPARATIFS DES REVENUS ET CHARGES POUR LA PÉRIODE DE DIX MOIS TERMINÉE LE 31 OCTOBRE 2021 Conformément à l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q. c. C -19),...

États financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2020. Document déposé au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation. Version corrigée, août 2021

Rapport financier

Rapportfinancier Exerciceterminéle31décembre2020 VilledeMont-Royal|66072| VilledeMont-Royal|66072| ATTESTATIONDUTRÉSORIEROUDUSECRÉTAIRE-TRÉSORIERSURLERAPPORTFINANCIER Auxmembresducon...

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2020

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois

Budget2020 (12 mois) Réel au 30 septembre 2020 (9 mois) Prévision 2020 (12 mois) Écart favorable (défavorable) Budget versus réel au 30 septembre 2020 Pourcentage de réalisation2020 $$$$% Revenus Taxes81 256 078 80 410 917 82...

Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 13 mai 2019

Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe

...rticle 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes , les faits saillants du rapport financier pour l’exer cice terminé le 31 décembre 2018 . Survol général La Ville de Mont -Royal dégage, au terme de son exercice financier 201...

Séance extraordinaire à 8 h 30

24 janvier 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 24 janvier 2018 , extra, 8 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANC...

Séance extraordinaire à 9 h 30

7 mai 2021

...y 17, 2021. ADOPT É E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 17 mai 2021 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 26. Il répond aux questions...

Séance extraordinaire à 8:30

28 août 2019

Séance du conseil municipal du 28 août 2019, 8 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E MERCREDI 28 AOÛT 2019 À 8 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...

Séance extraordinaire à 16 h 30

26 octobre 2015

...committee”. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 26 octobre 2015 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 2 et aucun citoyen ne s'est...

Sommaire du budget de fonctionnement de 2023. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses, de même que le rapport du conseil

Budget

Rapport sur le budget de fonctionnement de 202 3 et le programme triennal d’immobilisations 2023 - 2024 - 205 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 20 2 3 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS (PTI) DE 2023 - 2024 -...

2023-2024-2025

Programme triennal d'immobilisation (PTI)

2023 Financement 2023 2024 2025 1166 1 $1 200 000 2020-320-11 2 2020-320-23 3 $2 095 000 2021-210-01 4 $98 000 Emprunt $107 000 $110 000 2021-320-03 5 $175 000 Emprunt 2021-320-11 6 $88 000 $88 000 2022-320-02 7 $120 000 2022-320-06 8 $350 00...

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2022

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois

...Le 24 octobre 2022 RAPPORT SUR LES ÉTATS COMPARATIFS DES REVENUS ET CHARGES POUR LA PÉRIODE DE NEUF MOIS TERMINÉE LE 30 SEPTEMBRE 2022 Conformément à l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q. c. C -19), le trésorier doit...