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Documents 2025
Publication le 23 avril 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 73, avenue Lockhart
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 73 , avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 Lockhart Avenue...
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Documents 2023
Publication le 23 octobre 2023
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025 - Demandes de révision pour 2024
Révision du rôle / 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE DE 2023, 2024 ET 2025 DEMANDES DE RÉVISION POUR 20 24 REAL ESTATE ASSESSMENT ROLL FOR 2023, 2024 AND 2025 APPLICATIONS FOR RE...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h
15 septembre 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal du 15 septembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023 À 8 h, AU 90, AV...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 17 h
2 mai 2023
Séance du conseil municipal du 2 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT ROYAL LE MARDI 2 MAI 2023 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsents :...
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Documents 2022
Publication le 16 septembre 2022
Avis public - Demande de démolition : 5430, chemin Côte-de-liesse
5430, chemin de la Côte-de-Liesse Septembre 2022 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5430, chemin de la Côte-de-Liesse APPLICATION TO DEMOLITION 5430 Côte-de-Liesse Road Conformément au Règlement No 1435 régissant la démoli...
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Documents 2024
Publication le 29 février 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2401 à n° e-2403 et n° e-2405 et n° e-2406
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2401 à E-2403 et NO E-2405 et E-2406 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2401 to E-2403 and NO. E-2405 and E-2406...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
23 avril 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 9 h 30
3 juin 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 3 juin 2020, 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXT...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
13 décembre 2022
...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...
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Documents 2024
Publication le 19 avril 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1358-6
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1358 -6 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1358 -6 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal de V...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1434-5
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1434 -5 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1434 -5 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1384-46
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1384 -46 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 1384 -46 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille...
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Documents 2023
Publication le 25 septembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1384-45
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1384 -45 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 1384 -45 À sa séance ordinaire tenue le 19 septembre 2023, le conseil municipal de V ille...
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Documents 2023
Publication le 27 février 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur: règlement n° 1384-44
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1384 -44 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1384 -44 À sa séance ordinaire tenue le 21 février 20 23, le conseil municip...
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Documents 2026
Publication le 30 janvier, 2026
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 372, avenue Melbourne
...– Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 372 , avenue Melbourne APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 372 Melbourne A...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
23 août 2021
Ordre du jour du conseil municipal du 23 août 2021 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to c hange until the start of the meeting. SÉANCE ORDINAIRE d...
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Documents 2022
Publication le 14 avril 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207
...horize capital expenditures and a loan of $1,154,000 for the purchase of vehicles ; Règlement no. E -2203 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 7 298 000 $ pour des travaux d'inf rastructur...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Règlement n°1429-3 modifiant le Règlement n° 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Royal
1429 -3 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÈGLEMENT NO 1429 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT N O 1429 SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE MONT -ROYAL EN CE QUI A TRAIT À L’INTERDICTION D’ACCEPTER TOUT DO...
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Documents 2021
Publication le 1er septembre 2021
Avis public - Demande de démolition partielle : 3070, boulevard Graham
30 70, boulevard GRAHAM Septembre 202 1 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 30 70 , boulevard GRAHAM APPLICATION TO PARTIAL DEMOLITION 30 70 GRAHAM Boulevard Conformément au Règlement No 14...
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Documents 2024
Publication le 27 mars 2024
Avis public - Adoption et tenue de registre mercredi 3 avril 2024 et jeudi 4 avril 2024 - Règlement d'emprunt n° E-2409
...ICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER MERCREDI 3 AVRIL 202 4 ET JEUDI 4 AVRIL 202 4 WEDNESDAY , APRIL 3 , 202 4 AND THURSDAY , APRIL 4 202 4 RÈGLEMENT D’EMP...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1444-3
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1444 -3 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 1444 -3 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille de...
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Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1443-1
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 43 -1 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 43 -1 À sa séance extra ordinaire tenue le 20 février 2024 , le conseil mun...
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Documents 2025
Publication le 3 janvier 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 53, avenue Lockhart
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 53, avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 53 Lockhart Avenue...
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Documents 2026
Publication le 30 janvier, 2026
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 732, croissant Lanark
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 732 , croissant Lanark APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 2 Lanark Cresce...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
13 juillet 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 13 juillet 2020 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
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