...own of Mount Royal Council Regular Meeting of June 20, 2016. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Permis et certificats .2 Liste des achats .3 Liste des commandes - 25 000 $ .4 Liste de...
Learn more...0 juin 2016 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 11 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption du...
Learn more...e à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -05 -05 RESOLUTION NO. 16 -05 -05 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...yal Council Regulaê Meeting of March 21, 2016 . ADOPTÉ E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Rapport - ressources humaines .2 Liste des achats .3 Permis et certificats...
Learn more...dopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil du 21 mars 2016, à 19 h, et ce, sous réserve, d’ajouter le point 35.1, intitulé : « Avis de motion du Projet de règlement no 1437 divisant le territoire de la municipalité en six districts...
Learn more...conseil. La période de questions se termine à 19 h 12. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2016 RÉSOLUTION N° 16 -02 -02 RESOLUTION NO. 16 -02 -02 Objet : Adoption du procès -verbal de...
Learn more...wn of Mount Royal Council Regular Meeting of October 27, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Déclaration d'intérêts pécuniers .2 Listes des commandes 10-5000 .3 Liste des commandes -...
Learn more...conseil. La période de questions se termine à 19 h 22. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 septembre et de la réunion extraordinaire du 23 septembre 2014 RÉSOLUTION N° 14-10-02 RESOLUTION NO. 14-10-02...
Learn more...the Town of Mount Royal Council Regular Meeting of July 14, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des commandes - 07-5000 .2 Liste des commandes - 07-25000 .3 Liste des achats Séan...
Learn more...e Town of Mount Royal Council Regular Meeting of June 16, 2014. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des commandes - 06-5000 .2 Liste des commandes - 06-25000 .3 Liste des achats .4...
Learn more...ount Royal Council Regular Meeting of May 26, 2014 . ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Indicateurs de gestion .2 Permis et certificats .3 Liste des commandes - 05 -5000...
Learn more...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 14 -05 -01 RESOLUTION NO. 14 -05 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...RRIED BY MAJORITY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 5 et 6 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 34. 4. Adoption du procès-verba...
Learn more...oy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 2 citoyens s'adresse nt au conseil. La période de questions se termine à 19 h 5. Séance du conseil municipal du 24 mars 2014 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 24 février 2...
Learn more...cembre 2013, à 18 h, de la réunion ordinaire du 27 janvier 2014 et de la réunion extraordinaire du 30 janvier 2014, à 8 h 45 RÉSOLUTION N° 14 -02 -02 RESOLUTION NO. 14 -02 -02 Objet : Adoption d es procès -verba ux de la r...
Learn more...Royal Council Regular Meeting of December 16, 2013. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des achats .2 Liste des chèques .3 Liste des commandes - 12 -5000 .4...
Learn more...gular Meeting and of December 2, 2013 Special Meeting . ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Registre - Déclarations des dons .2 Liste des achats .3 Liste des chèques .4...
Learn more...d by Councillor John Miller, seconded by Councillor Erin Kennedy, and resolved: D'autoriser une dépense de 528 000 $ (taxes incluses) pour la collecte et le transport des déchets, comprenant tous les frais accessoires, le cas éc...
Learn more...ctober 3, 2013 and of October 24, 2013 Special Meeting. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Permis et certificats .2 Liste des achats .3 Liste des chèques .4 Liste des c...
Learn more...Royal Council Regular Meeting of September 23, 2013. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité .2 Rapport sur les état...
Learn more...unt Royal Council Regular Meeting of August 26, 2013 . ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Liste des achats .2 Liste des chèques .3 Liste des commandes - 08 -5000 .4...
Learn more...ANIMOUSLY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. Séance du conseil municipal du 26 août 2013...
Learn more...ANIMOUSLY 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 24. Séance du conseil municipal du 17 juin 201...
Learn more...la séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 13 -05 -01 RESOLUTION NO. 13 -05 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
Learn more...ount Royal Council Regular Meeting of March 18, 2013. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 5. Dépôt de documents : .1 Rapport financier 2012 .2 Rapport d'activités du trésorier - élections et référendums...
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