Séance du conseil municipal du 20 novembre 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 20 NOVEMBRE 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le...
Learn moreSéance du conseil municipal du 10 juillet 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 10 JUILLET 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mair...
Learn moreSéance du conseil municipal du 20 février 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 20 FÉVRIER 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
Learn moreSéance du conseil municipal du 20 juin 2016 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 20 JUIN 2016 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 20 février 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888...
Learn moreSéance du conseil municipal du 20 février 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 20 FÉVRIER 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOS...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 20 août 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888...
Learn moreSéance du conseil municipal du 20 août 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 20 AOÛT 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVEL...
Learn more14 40 -2 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATION S AU PLAN D’URBANISME N° 14 40 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1 440 -2) AMENDMENT S TO PLANNIG PROGRAM NO. 1440 (DRAFT BY -LAW NO. 14 40 -2) Le conseil municipal d...
Learn more...C PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 2080 , chemin Hanover APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 and WRITTEN CONSULTAT...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2020 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 10 avril 2019 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDIN...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
Learn moreAVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER CORRIGÉ POUR L’ANNÉE 2020 TABLING OF THE 2020 AMENDED FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.2.1 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., chapitre C-19),...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 10 mai 2022 , 16h30 Page 1 Ce document du jour est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA...
Learn moreRAPPORT ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE REPORT SECTION 20.1 CHARTER OF FRENCH LANGUAGE Conformément à l’article 20.1 de la Charte de la langue française (RLRQ, chapitre C-11), la Ville pu...
Learn moreSéance du conseil municipal du 2 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT ROYAL LE MARDI 2 MAI 2023 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsents :...
Learn moreSéance du conseil municipal du 31 janvier 2023 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 31 JANVIER 2023 À 16 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Pet...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, extra , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EX...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 13 février 2019, 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 28 janvier 2019 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
Learn moreOrdre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINA...
Learn more