Faire une recherche
-
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 8 h 30
28 avril 2025
Séance du conseil municipal du 28 avril 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 AVRIL 2025 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 13 août 2025
Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 - Première publication
...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYME...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 12 h 30
25 juin 2025
Séance du conseil municipal du 25 juin 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 25 JUIN 2025 À 12h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 27 août 2025
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 – deuxième publication
...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYM...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-50
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -50 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -50 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 8 octobre 2025
Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025
AVIS PUBLIC DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE – Scrutin du 2 novembre 20 25 PUBLIC NOTICE OF REVISION OF THE MUNICIPAL LIST OF ELECTORS – Poll of November 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection,...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 15 octobre 2025
Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
AVIS PUBLIC DE SCRUTIN PUBLIC NOTICE OF THE POLL Date du scrutin : 2 novembre 20 25 Date of poll: November 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont -Royal que :...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1450-9
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1450 -9 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1450 -9 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 22 décembre 205
Avis public - Calendrier 2026 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 6 DES SÉANCES DU CONSEIL 202 6 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 16 déc embre 20 25, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le c...
En savoir plus -
Documents 2026
Publication le 28 janvier 2026
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1404-26
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1404 -26 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1404-26 À sa séance ordinaire tenue le 27 janvier 202 6, le conseil municipal...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 8 h 30
22 janvier 2022
Séance extraordinaire du conseil municipal du 21 janvier 2022 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE VENDREDI 21 JANVIER 2022 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 8:30
28 août 2019
Séance du conseil municipal du 28 août 2019, 8 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E MERCREDI 28 AOÛT 2019 À 8 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 16 septembre 2022
Avis public - Demande de démolition : 5430, chemin Côte-de-liesse
5430, chemin de la Côte-de-Liesse Septembre 2022 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5430, chemin de la Côte-de-Liesse APPLICATION TO DEMOLITION 5430 Côte-de-Liesse Road Conformément au Règlement No 1435 régissant la démoli...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Demande de démolition partielle: 1490 chemin Saint-Clare
1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1490 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1490 Saint -Claire Road Conformément au Règlement No 14 3...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 19 h 00
11 décembre 2018
PROCÈS-VS CEOBÈALSDVOACAÉRLS-V SNXS-PCÈDTIÈSXUNMYSN1S2 S 0R8ÈS 1 S PROCÈS - VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT - ROYAL LE MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 28 juin 2024
Avis public - Demande de démolition - 2460, Chemin Rockland
2460 , chemin Rockland JUILLET 2024 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 2460 , chemin Rockland APPLICATION FOR DEMOLITION 2460 Ro ckland Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolit...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
17 octobre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 17 octobre 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
19 septembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 19 septembre 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
15 août 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 15 août 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
11 juillet 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
13 juin 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 13 juin 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
16 mai 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 99 WWWW SÉANCE ORD...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
25 avril 2023
...estions peuvent porter sur les sujets à l’ordre du jour ou sur toutes autres affaires municipales DURÉE: 30 MINUTES FIRST QUESTION PERIOD Questions may concern agenda items or other municipal matters DURATION: 3...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
21 mars 2023
...estions peuvent porter sur les sujets à l’ordre du jour ou sur toutes autres affaires municipales DURÉE: 30 MINUTES FIRST QUESTION PERIOD Questions may concern agenda items or other municipal matters DURATION: 3...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
21 février 2023
...estions peuvent porter sur les sujets à l’ordre du jour ou sur toutes autres affaires municipales DURÉE: 30 MINUTES FIRST QUESTION PERIOD Questions may concern agenda items or other municipal matters DURATION: 3...
En savoir plus