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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire à 17 h 00
2 mai 2016
Séance du conseil municipal du 2 mai 2016, 17 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 2 MAI 2016 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2015
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
Séance du conseil municipal du 31 août 2015 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 31 AOÛT 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mai...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 18 h 00
15 décembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 8 h 00
3 mars 2014
Séance du conseil municipal du 3 mars 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI 3 MARS 2014 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI, 16 DÉCEMBRE 2013, 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT ET REPRISE LE JEUDI 30 JANVIER 2014 À...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
Séance du conseil municipal du 2 décembre 2013, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL LE LUNDI 2 DÉCEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 20 h 30
6 mars 2024
Séance du conseil municipal du 06 mars 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 6 MARS 2024 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2025
Publication le 10 septembre 2025
Avis public d'élection - 2 novembre 2025
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC D’ÉLECTION 2 NOVEMBRE 20 25 PUBLIC NOTICE OF ELECTION NOVEMBER 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont -Royal que : 1. Les...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
25 mai 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 25 MAI 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance extraordinaire à 8 h 30
24 janvier 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 24 janvier 2018 , extra, 8 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANC...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 , 16h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 13 h 30
7 novembre 2022
Séance du conseil municipal du 7 novembre 2022 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 7 NOVEMBRE 2022 À 13 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 9 h 30
7 mai 2021
Séance du conseil municipal du 17 mai 2021 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 17 MAI 2021 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Phi...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 8 h 30
29 mai 2019
Séance du conseil municipal du 29 mai 2019, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 29 MAI 2019 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire 8 h 30
24 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 24 janvier 2018, 8h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 24 JANVIER 2018 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 30
22 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 22 janvier 2018, 18h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 22 JANVIER 2018 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
Séance du conseil municipal du 11 décembre 2017, 18 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Séance du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2016 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
26 octobre 2015
Séance du conseil municipal du 26 octobre 2015 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 26 OCTOBRE 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 octobre 2015, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 OCTOBRE 2015 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Calendrier 2024 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 4 DES SANCES DU CONSEIL 202 4 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 21 novembre 20 23, le conseil municipal de Mont-Royal a adopté le calendrier 20...
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Documents 2022
Publication le 25 novembre 2022
Avis public - Calendrier 2023 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 3 DES SÉANCES DU CONSEIL 202 3 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 22 novembre 20 22, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le c...
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Documents 2022
Publication le 5 octobre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication
...PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L’ANNÉE 2021 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19)SALE FOR NON-PAYMENT OF REAL E...
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