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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
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Documents 2021
Publication le 11 août 2021
Avis public - Dépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2020
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER CORRIGÉ POUR L’ANNÉE 2020 TABLING OF THE 2020 AMENDED FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.2.1 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., chapitre C-19),...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 30
7 décembre 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 16 h 30
10 mai 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 10 mai 2022 , 16h30 Page 1 Ce document du jour est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888...
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Documents 2024
Publication le 14 mars 2024
Rapport article 20.1 de la charte de la langue française
RAPPORT ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE REPORT SECTION 20.1 CHARTER OF FRENCH LANGUAGE Conformément à l’article 20.1 de la Charte de la langue française (RLRQ, chapitre C-11), la Ville pu...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 19 h 00
9 décembre 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, extra , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EX...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
13 février 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 13 février 2019, 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
28 janvier 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 28 janvier 2019 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance extraordinaire à 19 h 00
11 décembre 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINA...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
19 décembre 2022
Séance du conseil municipal du 19 décembre 2022 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2022 À 9 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Pe...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 15 DÉCEMBRE 2022 À 9 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Pe...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
13 décembre 2022
Séance du conseil municipal du 13 décembre 2022 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
25 janvier 2022
Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 janvier 2022, 18h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 25 JANVIER 2022 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 8 h 00
2 septembre 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 2 septembre 2021 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 2 SEPTEMBRE 2021 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prés...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 8 h 00
14 janvier 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 19 h 00
9 décembre 2019
Séance du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 9 DÉCEMBRE 2019 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 18 h 00
9 décembre 2019
Séance du conseil municipal du 9 décembre 2019, 18 h Page 1 . PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 9 DÉCEMBRE 2019 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
13 février 2019
Séance du conseil municipal du 13 février 2019, 9h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 13 FÉVRIER 2019 À 9 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
28 janvier 2019
Séance du conseil municipal du 28 janvier 2019 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 JANVIER 2019 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 00
11 décembre 2018
PROCÈS-VS CEOBÈALSDVOACAÉRLS-V SNNS-PCÈDXTÈSIUNMYSNMS1 S 2R0ÈS 1 S PROCÈS - VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT - ROYAL LE MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 12 h 00
29 juin 2018
Séance du conseil municipal du 29 juin 2018, 12 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE VENDREDI 29 JUIN 2018 À 12 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance extraordinaire à 17 h 00
17 juillet 2017
Séance extraordinaire du conseil municipal du 17 juillet 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E LUNDI 17 JUILLET 2017 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prése...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 18 h 00
12 décembre 2016
Séance du conseil municipal du 12 décembre 2016, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 12 DÉCEMBRE 2016 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 00
22 juillet 2016
Séance du conseil municipal du 22 juillet 2016, extra, 8 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE VENDREDI 22 JUILLET 2016 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
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