772 résultats pour 2
-
Documents 2025
En appui à l'adoption du budget de 2025, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 10 décembre 2024
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2025Présentation publique10 décembre 20241 Budget de fonctionnement 2025PRIORITÉS BUDGÉTAIRES Priorités budgétaires 2025•AméliorerlesystèmededrainagedelaVilleentravaillantsurlesdiversesalternativesquis’offrentàlamunicipalit...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 31 août 2015, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 27 mai 2022
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-7)
...E PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 17 mai 20 22 , le Projet de règlement no 1441 -7 modifiant le Règlement de zonage n° 1441 en ce qui a trait au...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis Public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne
...57 Melbourne Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 22 janvier 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’imm...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...seillère Maya Chammas , lors de la séance ordinaire du conseil municipal de l a Ville de Mont -Royal tenue le 25 janvier 20 22 . A draft By -law entitled By -law No. 14 64 on the Code of Ethics and Good Conduct fo...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 19 décembre 2016 à 16 h30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance extraordinaire à 8 h 00
3 mars 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 3 mars 2014, 8 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil...
En savoir plus -
Documents 2021
Publication le 22 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne
...194 Melbourne Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 25 janvier 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’im...
En savoir plus -
Documents 2022
Rapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2022 comprenant une analyse des revenus et dépenses
Budget
Rapport sur le budget de fonctionnement de 2022 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 20 2 2 Chères concitoyennes et c hers concitoyens, Conformément à l’article 474 de la Loi sur les cités et villes et...
En savoir plus -
Documents 2021
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Peter J. Malouf, à l’assemblée publique du conseil municipal du 17 mai 2022
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...E FINANCIAL REPORT AND THE EXTERNAL AUDITOR’S REPORT Dear Fellow Citizens, In conformity with section 105.2.2 of the Cities and Towns Act , I am pleased to present you with the highlights of the financial report for t...
En savoir plus -
Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1435 (projet de Règlement n°1435-3)
...BLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 17 octobre 20 23, le projet de règlement no 1435 -3 modifiant le Règlement no 1435 régissant la démolition des immeubles e...
En savoir plus -
Documents 2023
Publication le 25 septembre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (second projet de Règlement n°1441-10)
...DRAFT BY -L AW AND APPLICATIONS FOR PARTICIPATING IN A REFERENDUM À la suite de l’assemble publique tenue le 28 aot 2023 , le conseil municipal a adopt, le 19 septembre 2023 , un second Projet de rglement n° 1441-10 modifia nt le...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 16 septembre 2022
Avis public - Demande de démolition : 5430, chemin Côte-de-liesse
5430, chemin de la Côte-de-Liesse Septembre 2022 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5430, chemin de la Côte-de-Liesse APPLICATION TO DEMOLITION 5430 Côte-de-Liesse Road Conformément au Règlement No 1435 régissant la démoli...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 4 mars 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 705 croissant Lanark
...705 Lanark Crescent Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 22 mars 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeub...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 29 janvier 2024
Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-1) - Assemblée publique
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 23 janvier 2024, le Projet de règlement N o 1443-1 modifiant le Règlement de construction N o 1443 en ce qui a trait au...
En savoir plus -
Documents 2022
Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2022
Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois
Page 1 de 2 Le 24 octobre 2022 RAPPORT SUR LES ÉTATS COMPARATIFS DES REVENUS ET CHARGES POUR LA PÉRIODE DE NEUF MOIS TERMINÉE LE 30 SEPTEMBRE 2022 Conformément à l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q. c. C -19)...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-47
...TICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -47 À sa séance extra ordinaire tenue le 20 février 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1384 -47 modifiant le Règl...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-13) - Assemblée publique
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 20 février 20 24, le premier p rojet de Règlement N°1441 -13 modifiant le règlement de zonage N°1441 en ce...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-14) - Assemblée publique
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 20 février 20 24, le premier p rojet de règlement N°1441 -14 modifiant le règlement de zonage N°1441 en ce...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-15) - Assemblée publique
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 20 février 20 24, le premier p rojet de Règlement N°1441 -15 modifiant le règlement de zonage N°1441 concern...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-16) - Assemblée publique
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 20 février 20 24, le premier p rojet de Règlement N° 1441 -16 modifiant le règlement de zonage N° 1441 en ce...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 2 avril 2024
Avis public -Second projet de règlement n° 1441-14 modifiant le règlement de zonage n° 1441
...A TRAIT AU X MARGES, AU COEFFICIE NT D’EMPRISE AU SOL ET AU COEFFICIEN T D’OCCUPATION DU SOL DANS LA ZONE C-211 SECOND DRAFT BY -LAW NO. 1441 -14 TO AMEND ZONING BY -LAW NO. 1441 WITH RESPECT TO SETBACKS, THE CO...
En savoir plus -
Documents 2022
Grandes lignes de l'exercice financier de 2022. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)
Sommaire des résultats financiers
Sommaire de l'information financière Exercice terminé le 31 décembre 2022 Ce sommaire de l'information financière est extrait automatiquement du rapport financier déposé au Conseil et attesté par le trésorier, sans possibilité de modifications. Vi...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-19
...BLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -19 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -19 modifiant...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1450-8
...UBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1450 -8 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 50 -8 modifiant...
En savoir plus