772 résultats pour 4
-
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
21 septembre 2015
...a période de questions à 19 h 7 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 23. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 17 août et de la réunion extraordinaire du 31 août 2015 RÉSOLU...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
...onseil municipal du 31 août 2015 Page 2 3. Avis de motion et adoption du Projet de règlement de concordance no 1310-174 modifiant le Règlement de zonage n° 1310 pour faire suite à l'entrée en vigueur du programme particulier d'urbanisme du Q...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
17 août 2015
...dressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. Séance du conseil municipal du 17 août 2015 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 13 juillet 2015 RÉSOLUTION N° 15-08-02 RESOLUTION NO. 15-08...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
22 juin 2015
...la période de questions à 19 h 5 et 9 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 et de la réunion extraordinaire du 8 juin 2015 RÉSOL...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
13 juillet 2015
...nt au conseil. La période de questions se termine à 19 h 39. Séance du conseil municipal du 13 juillet 2015 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 22 juin 2015 RÉSOLUTION N° 15 -07 -02 RESOLUTION NO. 15 -07...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
25 mai 2015
...Roy ouvre la période de questions à 19 h 19 et 8 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 45. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 27 avril 2015 RÉSOLUTION N° 15 -05 -02...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
27 avril 2015
...un projet de murale à être peinte sur un immeuble de la ville. 3. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-04-01 RESOLUTION NO. 15-04-01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
23 mars 2015
...r ajout d’un point, après le point 36, ayant pour objet la modification de l’article A-1 du Règlement n° 1401 concernant la régie interne; - by adding an item, after item 36, aiming at amending sect ion A-1 o...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
23 février 2015
...oy ouvre la période de questions à 19 h 13 et 10 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 46. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 janvier 2015 RÉSOLUTION N° 15-02-02 RESOLUTIO...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
26 janvier 2015
...inute de silence en mémoire des victimes des événements tragiques survenus en France au début du mois de janvier 2015. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 15 décembre 2014, 18 h, de la réunion ordinaire du 15 décembre...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
16 décembre 2013
...naire du conseil du 16 décembre 2013 et ce, sous réserve, de retirer le point 17, intitulé : « Adoption du Règlement no 1404- 14 sur la taxation pour l'exercice financier 2014 ». To adopt the agenda of Regular Meeting of December 16 , 201...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
...DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI, 16 DÉCEMBRE 2013, 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT ET REPRISE LE JEUDI 30 JANVIER 2014 À 8 h 30 SUITE À UN AJOURNEMENT Présents : Le maire: Philippe Roy...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
...ipal du 2 décembre 2013, 19 h Page 2 3. Dépôt de documents : .1 Déclarations d'intérêts pécuniers 4. Collecte et transport des déchets RÉSOLUTION N° 13 -12 -02 RESOLUTION N° 13 -12 -02 Objet : Collecte...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
3 octobre 2013
...3 octobre 2013 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 4 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 13. 4. Adoption du procès-verbal...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
23 septembre 2013
...période de questions à 19 h 1 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 11. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 août 2013 RÉSOLUTION N° 13 -09 -02 RESOLUTION NO. 13 -09...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
26 août 2013
...'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. Séance du conseil municipal du 26 août 2013 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 juillet 2013 RÉSOLUTION N° 13 -08 -02 RESOLUTION NO. 13 -...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
15 juillet 2013
...15 juillet 2013, sous réserve, d’ajouter le point 15.1, intitulé : « Réparation de dalle structurale intérieure – Caserne 74 ». To adopt the agenda of Regular Meeting of July 15, 2013 , and under reserve, by adding article 15.1, entitled: “St...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
17 juin 2013
...Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 24. Séance du conseil municipal du 17 juin 2013 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 mai 2013...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
27 mai 2013
...'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 12. Séance du conseil municipal du 27 mai 2013 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 22 avril 2013 RÉSOLUTION N° 13 -05 -02 RESOLUTION NO. 13 -05...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
22 avril 2013
...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 13 -04 -01 RESOLUTION NO. 13 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
18 mars 2013
...la période de questions à 19 h 01 et 1 citoyen s'adresse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2013 RÉSOLUTION N° 13 -03 -02 RESOLUTION NO. 13 -...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
25 février 2013
...u public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et aucun citoyen ne s'adresse au conseil. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 28 janvier 2013 RÉSOLUTION N° 13 -02 -02 RESOLUTION NO. 13 -...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
28 janvier 2013
...riode de questions à 19 h 1 et aucun citoyen ne s'adresse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 1. 4. Adoption des procès-verbaux RÉSOLUTION N° 13 -01 -07 RESOLUTION NO. 13 -01 -07 Objet : Adoption des proc...
En savoir plus -
Documents 2023
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2022 - Première publication
...de la propriété/ Property address Numéro de lot/ Lot number (Cadastre du Québec) Propriétaire / Owner 9240 -04 -7768 -0-001 -0301 104 -2335 MANELLA 5676711, 5676715 9332 -5280 QUEBEC INC. 9240 -04 -7768 -0-001 -0325 30...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 5 octobre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication
...la propriété/ Property address Numéro de lot/ Lot number (Cadastre du Québec) Propriétaire / Owner 9240 -04 -7768 -0-001 -0301 104 -2335 MANELLA 5676715, 5676711 9332 -5280 QUEBEC INC. 9240 -04 -7768 -0-001 -0583 11...
En savoir plus