772 résultats pour 4
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire
11 décembre 2017
...19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 17 -12 -04 RESOLUTION NO. 17 -12 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
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Séance ordinaire
20 novembre 2017
...iode de questions à 19 h 12 et 7 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 36. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 2 octobre 2017 RÉSOLUTION N° 17-11-02 RESOLUTION NO. 17-11-...
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Séance ordinaire
2 octobre 2017
...période de questions à 19 h 13 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 25. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 18 septembre 2017 RÉSOLUTION N° 17-10-02 RESOLUTION NO. 17-...
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Séance ordinaire
18 septembre 2017
...eil municipal du Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 4 et 6 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19h18. 4. Adoption du procès-verbal d...
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Séance ordinaire
21 août 2017
...éance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 17-08-04 RESOLUTION NO. 17-08-04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition de...
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Séance ordinaire
10 juillet 2017
...du 10 juillet 2017 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouv re la période de questions à 19h4 et 6 citoyens s'adressent au conseil. La pério de de questions se termine à 19 h24 . 4. Adoption du procs-verba...
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Séance ordinaire
12 juin 2017
...période de questions à 19 h 2 et 6 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 19. 4. Adoption des procès-verbaux de la réunion ordinaire du 24 avril 2017 et de la réunion extraordinaire du 8 mai 2017 R...
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Séance ordinaire
15 mai 2017
...période de questions à 19 h 2 et 6 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 19. 4. Adoption des procès-verbaux de la réunion ordinaire du 24 avril 2017 et de la réunion extraordinaire du 8 mai 2017 R...
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Séance ordinaire
27 mars 2017
...Roy ouvre la période de questions à 19 h 8 et 10 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 42. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 20 février 2017 RÉSOLUTION N° 17-03-02 RESOLUTION...
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Séance ordinaire
20 février 2017
...rier 2017 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 3 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. 4. Adoption du procès-verbal de la...
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Séance ordinaire
23 janvier 2017
...s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 6. De 19h1 à 19h6. 3 citoyens posent questions. 4. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de décembre 2016 RÉSOLUTION N° 17 -01 -02 RESOLUTION NO. 17 -01...
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Séance ordinaire
12 décembre 2016
...016, 19 h Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 9 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 22. 4. Adoption du procès-verbal de la ré...
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Séance ordinaire
21 novembre 2016
...période de questions à 19 h 2 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 11. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 24 octobre 2016 RÉSOLUTION N° 16-11-02 RESOLUTION NO. 16-11...
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Séance ordinaire
26 septembre 2016
...o (2) traffic light controllers”. - D’ajouter le point 38.1, intitulé : «Avis de motion du Projet de règlement no 1435-1 modifiant le no Règlement 1435 régissant la démolition des immeubles». - By adding item 38.1, entitled: “Notice of...
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Séance ordinaire
22 août 2016
...au conseil. La période d e questions se termine à 19 h 15 . Séance du conseil municipal du 22 août 2016 Page 2 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 juillet 2016 et de la séance extraordinaire du 22...
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Séance ordinaire
18 juillet 2016
...observe une minute de silence en mémoire des victimes des événements tragiques survenus récemment à travers le monde. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 20 juin 2016 RÉSOLUTION N° 16-07-02 RESOLUTION NO. 16-07-02...
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Séance ordinaire
20 juin 2016
...uestions à 19 h 5 et 11 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 mai 2016 RÉSOLUTION N° 16 -06 -02 RESOLUTION NO. 16...
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Séance ordinaire
16 mai 2016
...2016 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 15 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption d es procès -ve...
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Séance ordinaire
18 avril 2016
...à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -04 -01 RESOLUTION NO. 16 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Séance ordinaire
21 mars 2016
...21 mars 2016, à 19 h, et ce, sous réserve, d’ajouter le point 35.1, intitulé : « Avis de motion du Projet de règlement no 1437 divisant le territoire de la municipalité en six districts électoraux. ». To adopt the agenda of Regular Meeting of...
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Séance ordinaire
22 février 2016
...riode de questions à 19 h 3 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 12. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2016 RÉSOLUTION N° 16 -02 -02 RESOLUTION NO. 16 -...
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Séance ordinaire
25 janvier 2016
...resse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 3. Séance du conseil municipal du 25 janvier 2016 Page 2 4. Adoption des procès-verbaux des réunions extraordinaire et ordinaire du 14 décembre 2015 RÉSOLUTION N° 16-01-02...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
23 novembre 2015
...la période de questions à 19 h 2 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 7. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 octobre 2015 RÉSOLUTION N° 15-11-02 RESOLUTION NO. 15-11...
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Séance ordinaire
26 octobre 2015
...de de questions à 19 h 2 et aucun citoyen ne s'est adressé au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 21 septembre 2015 et de la réunion extraordinaire du 19 octobre 201...
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Séance extraordinaire à 16 h 30
26 octobre 2015
...de de questions à 19 h 2 et aucun citoyen ne s'est adressé au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 21 septembre 2015 et de la réunion extraordinaire du 19 octobre 201...
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