772 résultats pour 4
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
26 avril 2022
...e et à ceux visionnant la séance en webdiffus ion . 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -04 -01 RESOLUTION NO. 22 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Séance ordinaire
22 mars 2022
...e questions à 19 h 16 , il répond aux questions de 7 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 25 . 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2022 RÉSOLUTION N° 22 -03 -02 RESOLUTION NO....
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Séance ordinaire
22 février 2022
...citoyens et la période de questions se termine à 19 h 36 . Séance du conseil municipal du 22 février 2022 Page 2 4. Adoption du procès -verbal d es réunion s extraordinaire et ordinaire du 25 janvier 2022 RÉSOLUTION N° 22 -02 -02...
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Séance ordinaire
25 janvier 2022
...ens et la période de questions se termine à 19 h 32 . Séance du conseil municipal du 25 janvier 2022, 19 h Page 2 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 14 décembre 2021 et des réunions extraordinaires du...
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Séance ordinaire
30 novembre 2021
...période de questions à 19 h 21 , il répond aux questions de 11 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 47 . 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 7 oc tobre 2021 RÉSOLUTION N° 21 -11 -02 RES...
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Séance ordinaire
7 octobre 2021
...nce ordinaire du conseil du 7 octobre 2021 sous réserve d’ajouter le point suivant : - 14.1 intitulé : « PIIA – 50, avenue Linwood ». To adopt the agenda of Regular Meeting of...
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Séance ordinaire
27 septembre 2021
...Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 17. Il répond aux questions de 14 citoyens et la période se termine à 19 h 51 . Présent:nsLémeainh:éasalrint:npRnmeloehycenpEpK n drJen 2 4. Adopti...
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Séance ordinaire
23 août 2021
...première période de questions à 19 h 28. Il répond aux questions de 13 citoyens et la période se termine à 20 h 11. 4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 juillet 2021 RÉSOLUTION N° 21-08-02 RESOLUTION NO. 21-08-02...
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Séance ordinaire
12 juillet 2021
...e de question s à 19 h 21. Il répond aux questions de 11 citoyens. La période de questions se termine à 19h51 . 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 14 juin 2021 et de la séance extraordinaire du 18 ju...
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Séance ordinaire
17 mai 2021
...tions à 19 h 26. Il répond aux questions transmises par 9 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procs-verbal de la runion ordinaire du 19 avril 2021 et de la sance extraordinaire du 7 mai 2021 RÉSOLUTI...
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Séance extraordinaire à 9 h 30
7 mai 2021
...tions à 19 h 26. Il répond aux questions transmises par 9 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procs-verbal de la runion ordinaire du 19 avril 2021 et de la sance extraordinaire du 7 mai 2021 RÉSOLUTI...
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Séance ordinaire
19 avril 2021
...nnant la séance de sujets et d'événements passés ou à venir. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 21 -04 -01 RESOLUTION NO. 21 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Séance ordinaire
22 mars 2021
...tions à 19 h 21. Il répond aux questions transmises par 8 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 35. 4. Adoption du procs-verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2021 RÉSOLUTION N° 21 -03 -02 RESOLUTION NO. 21 -0...
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Séance ordinaire
22 février 2021
...22 février 2021 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 24. Il répond aux questions transmises par 12 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 46. 4. Adoption d...
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Séance ordinaire
25 janvier 2021
...ons à 19 h 20 . Il répond aux questions transmises par 5 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 3 3. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du réunion ordinaire du 14 décembre 2020 et des réunions extraordinaire...
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Séance ordinaire
16 novembre 2020
...stions à 19 h 30. Il répond aux questions transmises par 2 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 33. 4. Adoption des procès-verbaux de la réunion ordinaire du 19 octobre 2020 et de la réunion extraordinaire du 21 octobre 2020...
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Séance ordinaire
19 octobre 2020
...sous réserve de retirer le point 21 ), intitulé : «Dépôt et avis de motion du Projet de Règlement no. 1463 concernant les appareils utilisant du mazout ou la biénergie ». To adopt the agenda of Regular Meeting...
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Séance ordinaire
21 septembre 2020
...stions à 19 h 20. Il répond aux questions transmises par 8 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 33. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 24 août 2020 et de la réunion extrao rdinaire du 28...
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Séance ordinaire
13 juillet 2020
...questions à 19 h 10. Il répond aux questions transmises par 8 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 26. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 juin 2020 et de la réunion extraordinaire du 18 juin 2020 R...
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Séance extraordinaire à 9:30
18 juin 2020
...D'imputer cette dépense jusqu'a 692$ (taxes incluses) aux activités financieres de 2020, poste budgetaire 02 710 01 419. To charge this expenditure up to $692 (taxes included) to the 2020 financial activities, budget item number 02 71...
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Séance ordinaire
15 juin 2020
...ux d’intérêt sur les montants en souffrance » ainsi que le point 16.1 intitulé « Dépôt et avis de motion du Règlement No 1404-20-2 modifiant le Règlement No 1404-20 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l’exercice financier 2020 en ce q...
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Séance ordinaire
25 mai 2020
...5 mai 2020 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre l a période de questions à 19 h 4 . Il répond aux questions transmises par 10 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 23. 4. Adoption...
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Séance ordinaire
20 avril 2020
...h et souhaite la bienvenue aux gens visionnant la séance. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 20 -04 -01 RESOLUTION NO. 20 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Séance ordinaire
23 mars 2020
...020, à 19 h, et ce, sous réserve, d’ajouter le point 9.1), intitulé : « Dépôt et avis de motion du Règlement no 1404 - 20 -1 modifiant le Règlement no 1404 -20 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financi...
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Séance ordinaire
27 janvier 2020
...vier 2020 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 4 et 15 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 20h. 4. Adoption du procès -verbal de...
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