772 résultats pour 4
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
22 janvier 2018
...réunion extra ordinaire du 11 décembre 2017 , 18h30 et de la réunion ordinaire du 11 décembre 2017 19 h 4. Adoption of Minutes of December 11, 2017 Special Meeting , 18:30, and of December 11, 2017 Regular M...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
18 septembre 2017
...de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 21 août 2017 4. Adoption of Minutes of August 21, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste de...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
27 mars 2017
...questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 20 février 2017 4. Adoption of Minutes of February 20, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Permis...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
20 février 2017
...questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 janvier 2017 4. Adoption of Minutes of January 23, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste d...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
23 janvier 2017
...décembre 2016, 18 h et ordinaire du 12 décembre 2016, 19 h, et de la réunion extraordinaire du 19 décembr e 2016 4. Adoption of Minutes of December 12, 2016 , 18:00 , Special Meeting and of December 12, 2016, 19:00 ,...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
12 decembre 2016
...3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 21 novembre 2016 4. Adoption of Minutes of November 21, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of docume...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
21 novembre 2016
...de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 24 octobre 2016 4. Adoption of Minutes of October 24, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5....
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
26 septembre 2016
...-verbal de la réunion ordinaire du 22 août 2016 et de la réunion extraordinaire du 15 sep tembre 2016 4. Adoption of Minutes of August 22, 2016 Regular Meeting and of September 15, 2016 Special Meeting...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
18 juillet 2016
...blic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 20 juin 2016 4. Adoption of Minutes of June 20, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
16 mai 2016
...de la réunion ordinaire du 18 avril 2016 , des réunions extraordinaire des 27 avril 2016 et 2 mai 2016 4. Adoption of Minutes of April 18, 2016 Regular Meeting and of April 27, and May 2, 2016 Special Meetings...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
18 avril 2016
...blic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 21 mars 2016 4. Adoption of Minutes of March 21, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
21 mars 2016
...ownschool Council Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption of Agenda Période de questions du public 4. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2016 5....
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
22 février 2016
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2016 4. Adoption of Minutes of January 25, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
23 novembre 2015
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 26 octobre 2015 4. Adoption of Minutes of October 26, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
21 septembre 2015
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 26 octobre 2015 4. Adoption of Minutes of October 26, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
...CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 Page 2 3. Adoption du Règlement no 1404 -23 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2023 RÉSOLUTION N° 22 -12 -26...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
13 décembre 2022
...fonctionnement de 2023 Subject: Adoption of the 2023 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c.C -19), le conseil doit préparer et adopter le budget de la m...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
13 décembre 2022
...Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22, il répond aux questions de 4 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire d...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
22 novembre 2022
...ance du conseil municipal du 22 novembre 2022 Page 2 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -11 -04 RESOLUTION NO. 22 -11 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
25 octobre 2022
...xième période de questions à 19 h 23, il répond aux questions de 9 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 54 . 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 20 septembre 2022 et la réunion extraordin...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
20 septembre 2022
...blic des sujets et des évènements passés ou à venir. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -09 -04 RESOLUTION NO. 22 -09 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
23 août 2022
...de questions à 19 h 25, il répond aux qu estions de 11 citoyens et la période de questions se termine à 20 h 02. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 juillet 2022 RÉSOLUTION N° 22 -08 -02 RESOLUTION NO...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
19 juillet 2022
...retirer le point 22 à l’ordre du jour intitulé : « Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1464 -1 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Mont -Royal en ce qui a trait aux règles d...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
17 mai 2022
...17 mai 2022 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 24, il répond aux questions de 7 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 58. 4. Adoption du procès -ver...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
29 avril 2022
...à 10 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -04 -23 RESOLUTION NO. 22 -04 -23 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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