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Documents 2024
En appui à l'adoption du budget de 2024, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 12 décembre 2023
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2024 Présentation publique12 décembre 2023 Budget de fonctionnement 2024 PRIORITÉS BUDGÉTAIRES 2 Principales priorités budgétaires 2024 • S’assurer d’offrir les meilleurs services aux citoyens en préservant l’équilibre...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 8 h 45
8 novembre 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 8 novembre 2019, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du con...
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Documents 2021
Période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle_2021 1 RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2021 au 31 décembre 2021...
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Documents 2020
Période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle_2020 1 RAPPORT ANNUEL SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Période du 1 er janvier 2020 au 31 décembre 2020...
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Documents 2020
États financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2020. Document déposé au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation. Version corrigée, août 2021
Rapport financier
Rapportfinancier Exerciceterminéle31décembre2020 VilledeMont-Royal|66072| VilledeMont-Royal|66072| ATTESTATIONDUTRÉSORIEROUDUSECRÉTAIRE-TRÉSORIERSURLERAPPORTFINANCIER Auxmembresducon...
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Documents 2018
2018-2019-2020
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
Projet 2018 2019 2020 Total Commentaire Pour approbation : le 11 décembre 2017 Dépenses d'investissements prévues Programme d'immobilisations 2018-2019-2020 Liste des investissements par service Remplacer les portes de l'entrée principale de...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...LES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ (CIA) ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou...
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Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis public - Demande de démolition : 5415 avenue Royalmount
5415 , avenue Royalmount Janvier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5415 , avenue Royalmount APPLICATION TO DEMOLITION 5415 Royalmount Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la d...
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Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis public - Demande de démolition : 159, avenue Balfour
159 , avenue Balfour Janvier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 159, avenue Balfour APPLICATION TO DEMOLITION 159, Balfour Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’imme...
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Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis Public - Demande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry
585, avenue Glengarry Janvier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE MODIFICATION D’UNE DÉCIS ION DU COMITÉ D’ÉTUDE DES D EMANDES D ’AUTORISATION DE DÉMOLITION 585, avenue Glengarry (anciennement 2375, 2431 et 2459, c...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1473
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1473 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1473 ayant pour objet de soust...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1475
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1475 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 75 concernant la collecte de...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-50
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -50 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1384 -50 modifiant le Règlement N o...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1434-5
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1434 -5 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 34 -5 modifiant le Règlement N...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1450-9
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1450 -9 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1450 -9 modifiant le règlement...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1476
...E ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1476 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1476 sur le code d'éthique et de dé...
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Documents 2025
En appui à l'adoption du budget de 2025, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 10 décembre 2024
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2025Présentation publique10 décembre 20241 Budget de fonctionnement 2025PRIORITÉS BUDGÉTAIRES Priorités budgétaires 2025•AméliorerlesystèmededrainagedelaVilleentravaillantsurlesdiversesalternativesquis’offrentàlamunicipalit...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 31 août 2015, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil...
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Documents 2022
Publication le 27 mai 2022
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-7)
...E PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 17 mai 20 22 , le Projet de règlement no 1441 -7 modifiant le Règlement de zonage n° 1441 en ce qui a trait au...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis Public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne
...57 Melbourne Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 22 janvier 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’imm...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...seillère Maya Chammas , lors de la séance ordinaire du conseil municipal de l a Ville de Mont -Royal tenue le 25 janvier 20 22 . A draft By -law entitled By -law No. 14 64 on the Code of Ethics and Good Conduct fo...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 19 décembre 2016 à 16 h30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance extraordinaire à 8 h 00
3 mars 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 3 mars 2014, 8 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil...
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Documents 2021
Publication le 22 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne
...194 Melbourne Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 25 janvier 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’im...
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Documents 2022
Rapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2022 comprenant une analyse des revenus et dépenses
Budget
Rapport sur le budget de fonctionnement de 2022 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 20 2 2 Chères concitoyennes et c hers concitoyens, Conformément à l’article 474 de la Loi sur les cités et villes et...
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