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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
13 juillet 2015
Séance du conseil municipal du 13 juillet 2015 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 13 JUILLET 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mair...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinanire
15 décembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 18 h 00
15 décembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
15 septembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 septembre 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : L...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
18 août 2014
Séance du conseil municipal du 18 août 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 18 AOÛT 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
14 juillet 2014
Séance du conseil municipal du 14 juillet 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 JUILLET 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mai...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
16 juin 2014
Séance du conseil municipal du 16 juin 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 16 JUIN 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Ph...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 8 h 00
3 mars 2014
Séance du conseil municipal du 3 mars 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI 3 MARS 2014 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
16 décembre 2013
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2013, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 16 DÉCEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI, 16 DÉCEMBRE 2013, 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT ET REPRISE LE JEUDI 30 JANVIER 2014 À...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
14 novembre 2013
Séance du conseil municipal du 14 novembre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 14 NOVEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
3 octobre 2013
Séance du conseil municipal du 3 octobre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 3 OCTOBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
15 juillet 2013
Séance du conseil municipal du 15 juillet 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 JUILLET 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mair...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
17 juin 2013
Séance du conseil municipal du 17 juin 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 17 JUIN 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Ph...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
18 mars 2013
Séance du conseil municipal du 18 mars 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 18 MARS 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
14 novembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 14 novembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1441-12
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 41 -12 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 41 -12 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V il...
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Documents 2023
Publication le 27 février 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1444-2
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 44 -2 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 44 -2 À sa séance ordinaire tenue le 21 février 20 23, le conseil municipal...
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Documents 2024
Publication le 19 juillet 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 102, avenue Morrison
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 102 , avenue Morrison APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 102 Morrison Aven...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
3 octobre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2013 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil...
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Documents 2021
Publication le 23 juin 2021
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1458-2 modifiant le Règlement n° 1458 sur la gestion contractuelle en ce qui a trait à l'ajout de mesures visant à favoriser les biens et les services québécois et les établissements au Québec
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT N O. 1458-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT N O 1458 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE EN CE QUI A T RAIT À L'AJOUT DE MESURES V ISANT À FAVORISER LES BIENS ET LES SER...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
17 septembre 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 17 septembre 2018 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIR...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
13 juillet 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 13 juillet 2015 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 18 h 00
9 décembre 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
15 décembre 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2014 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAI...
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